Vous êtes ici

Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 137 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques

Trier par

31. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: emplois des communes nouvelles issues de la fusion de communes de moins de 1 000 habitants

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Cette fiche pratique présente ... de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d'un agent ... contractuel de droit public établi en application des dispositions de l'article L 332-8.4°du CGFP. ...

32. Agent titulaire: disponibilité de droit pour se rendre dans un département d'Outre-Mer ou à l'étranger en vue de l'adoption d'un ou plusieurs enfants

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Position statutaire Cibles:  Collectivités Type de document:  ...

33. Agent titulaire: détachement d'office dans le cadre d'un transfert d'activité

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Déroulement de carrière Position statutaire Cibles:  ...

34. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service d'une Maladie Professionnelle

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

35. Dossier individuel de l'agent

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 17 février, 2025 Descriptif court:  Ce dossier présente de façon ... synthétique le cadre règlementaire du dossier individuel de l'agent public. Thématique:  Déroulement ... de carrière Gestion des carrières Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d&#039 ...

36. Agent titulaire: disponibilité de droit pour exercer un mandat d'élu local

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Position statutaire Cibles:  Collectivités Type de document:  ...

37. Agent CNRACL: maintien du demi traitement à l'expiration des droits statutaires à congé de maladie

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

38. Agent CNRACL: mise en disponibilité d'office pour raison de santé

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

39. Modification des LDG- bonification d'ancienneté secrétaire général de mairie: modèle d’arrêté

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 12 novembre, 2024 Descriptif court:  Modèle d'arrêté portant ... adoption d'une annexe aux lignes directrices de gestion Thématique:  Déroulement de carrière Gestion ...

40. Agent CNRACL: prolongation disponibilité d'office pour raison de santé

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...