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191. Agent CNRACL: congé pathologique
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant mise en congé ...
192. Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail (FSSSCT)
Evénement
la réunion de l039;instance. Le 17/02/2026 La prochaine séance de la FSSSCT du CDG31 est fixée le Mardi ...
193. Comité social territorial
Evénement
de l039;instance. Le 17/02/2026 La prochaine séance du Comité Social Territorial du CDG31 est fixée le mardi 17 ...
194. Calendrier des instances consultatives
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 1 janvier, 2026 Descriptif court: Calendrier des instances ...
195. Formulaire promotion interne Agent de maîtrise au choix
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 3 février, 2026 Descriptif court: Date limite de retour ...
196. Formulaire promotion interne Agent de maîtrise après examen professionnel
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 3 février, 2026 Descriptif court: Date limite de retour ...
197. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d’office sans traitement pour toute la durée de la procédure de licenciement pour inaptitude physique
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Cet arrêté est à prendre ...
198. CAP/CCP
Evénement
au CDG31 4 semaines au minimum avant la réunion de l039;instance, soit au plus tard le mardi 4 novembre ...
199. Les Instances paritaires
Page rubrique
Ces instances émettent des avis et des propositions sur les questions d039;ordre individuel ...
200. Les Commissions Administratives Paritaires (CAP)
Page éditoriale
par l’agent notamment sur: la révision du compte-rendu d039;entretien professionnel ; le refus ... Les services proposés Calendrier des CAP Un agenda des CAP est défini pour l039;année. Un calendrier ...

