Accès aux coordonnées des médecins agréés.                 Date d'édition:  Mardi, 20 mai, ... 2025 Descriptif court:  Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique:  ...

n'autorise une modulation individuelle du régime indemnitaire basée sur des motifs disciplinaires. ... Les sanctions disciplinaires sont exhaustivement énumérées à l'article L. 533-1 du Code général ... de la fonction publique. La suppression d'une indemnité ne peut donc légalement pas constituer une sanction. ...

                                Date d'édition:  Vendredi, 22 septembre, 2023 Descriptif ... Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

d'édition:  Jeudi, 14 septembre, 2023 Descriptif court:  Présentation des modalités de prise en charge ... Collectivités Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

L’indemnité forfaitaire complémentaire pour élection (IFCE).             Date d'édition:  Jeudi, 30 mai, ... de document:  Note d'information Fichier:  indemnisation_en_cas_delections.pdf ...

à effet au 01 janvier 2024. Date d'édition:  Mardi, 5 novembre, 2024 Descriptif court:  Modèle ... à utiliser pour les collectivités/établissements qui n'adhèrent pas à la convention proposée par ...

(2022 / 2025); les modalités d'accès aux différents services du contrat groupe 2022-2025; ... des agents de la FPT (tableaux) Capital décès des agents publics (livret d'information) Contact:  CDG31- ...

aux questions des employeurs territoriaux liées à l'indisponibilité physique de leurs agents: ... des employeurs territoriaux en lien avec: les modalités d'adhésion aux différents contrats les couvertures ... les remboursements les sinistres en cours etc. Il pourra également vous accompagner dans l&#039 ...

    Date d'édition:  Mercredi, 22 novembre, 2023 Descriptif court:  Ce modèle doit être pris ...

    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Modèle de délibération instaurant ...