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61. Grilles indiciaires de rémunération
Ressource
Date d'édition: Lundi, 8 janvier, 2024 Descriptif court: La présente ... territoriale. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Type de document: Note d' ...
62. Les cotisations patronales et salariales
Ressource
Date d'édition: Lundi, 26 mai, 2025 Descriptif court: Détail ... Type de document: Note d'information Fichier: taux_cotisations_mai_2025.pdf ...
63. Agent contractuel: Emplois des communes nouvelles issues de fusion CDD/CDI
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle de délibération ... s'applique aux agents contractuels. Thématique: Gestion des carrières Cibles: Collectivités Type ...
64. Rupture conventionnelle- Simulateur indemnité spécifique
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 5 août, 2020 Descriptif court: Simulateur de l' ...
65. Agent contractuel: Emplois pour les communes nouvelles- CDD
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 12 février, 2025 Descriptif court: Ce modèle de contrat ... s'applique aux agents contractuels. Thématique: Gestion des carrières Cibles: Collectivités Type ...
66. Agent contractuel: Emplois pour les communes nouvelles- CDI
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 12 février, 2025 Descriptif court: Ce modèle de contrat ... s'applique aux agents contractuels. Thématique: Gestion des carrières Cibles: Collectivités Type ...
67. Recrutement d'un agent contractuel de droit public: remplacement d'un agent public momentanément indisponible
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d'un agent ... d'information Fichier: 4-fiche_le_recrutement_dun_agent_contractuel_de_droit_public_l_332-13deg_agent_public_momentanement_indisponible.pdf ...
68. Indemnité de fin de contrat dite "indemnité de précarité": fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 3 juin, 2025 Descriptif court: L’indemnité de fin de contrat, ... les salariés du secteur privé. Thématique: Rémunération Cadre d'emplois Cibles: Agent public ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: indemnite_de_fin_de_contrat_mai_2025.pdf ...
69. Filière médico-sociale CATÉGORIE A- Modifications statutaires au 1er janvier 2022
Ressource
de la catégorie A pour la filière médico-sociale. Date d'édition: Samedi, 1 janvier, 2022 Descriptif ... à certains cadres d'emplois de la catégorie A de la filière médico-sociale de la fonction publique ... Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
70. Filière médico-sociale CATÉGORIE B- Modifications statutaires au 1er janvier 2022
Ressource
de la catégorie B pour la filière médico-scoiale. Date d'édition: Samedi, 1 janvier, 2022 Descriptif court: ... cadres d'emplois de la catégorie B de la filière médico-sociale de la fonction publique ... Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
