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191. Compte épargne-temps et jours indemnisables épargnés
Actualité
ou de l’établissement détenant un compte épargne-temps, afin d'éviter la mise en place de plafonds différents ... suivant les catégories ou cadres d'emplois. La note d'information sur le CET et le modèle ...
192. Délibération n°2016-02 relative aux besoins liés à l'accroissement temporaire d'activité
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... Institutions de la FPT Cibles: Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
193. Délibération n°2016-03 relative aux besoins liés à l'accroissement saisonnier d'activité
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... de la FPT Cibles: Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_03.pdf ...
194. Le temps de travail
Ressource
librement à ses occupations personnelles. Date d'édition: Mercredi, 3 août, 2022 Descriptif court: ... de document: Note d'information Fichier: le_temps_de_travail_maj_08.2022.pdf ...
195. Délibération n°2016-07 relative à la participation du CDG31 aux conventions de participation mutualisées mises en oeuvre par le CDG 31 dans le cadre de l’article 25 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984: Couvertures en Santé et Prévoyance
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_07.pdf ...
196. Délibération n°2016-15 relative au Budget Annexe- Budget Primitif 2016 / Report du résultat 2015
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... Institutions de la FPT Cibles: Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
197. Délibération n°2016-16 relative à la rémunération des intervenants concours et examens professionnels organisés par le CDG31 – Harmonisation régionale
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_16.pdf ...
198. Accord du 13 juillet 2021- Mise en œuvre du télétravail dans la FP: Fiche Récap
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 28 juillet, 2021 Descriptif court: ans le cadre ... de document: Note d'information Fichier: fiche_recap_le_teletravail_07.2021.pdf ...
199. Délibération n°2016-11 relative au budget principal: Approbation du Compte Administratif 2015- Arrêt du Compte de Gestion 2015
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_11.pdf ...
200. Délibération n°2016-12 relative au budget annexe: Approbation du Compte Administratif 2015- Arrêt du Compte de Gestion 2015
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_12.pdf ...
