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191. Agent titulaire: secrétaire général de mairie
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 7 février, 2024 Descriptif court: Ce modèle s039 ...
192. Annexe à la délibération n°2015-05: charte d'utilisation du système d'information et de communication du CDG31
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: La présente charte ... à disposition des équipements informatiques. Elle s039;applique à l’ensemble des utilisateurs auxquels ... Actes Conseil d039;Administration CDG31 Fichier: de2016_05_annexe.pdf ...
193. Le service militaire et les activités dans la réserve opérationnelle
Ressource
décembre 1982 (article L. 112-1 du Code du service national). Date d039;édition: Lundi, 1 juin, 2015 ... Descriptif court: L039;objet de ce livret est de présenter les incidences du service national au regard ... Note d039;information Fichier: s_service_militaire.pdf ...
194. Filière médico-sociale CATÉGORIE A- Modifications statutaires au 1er janvier 2022
Ressource
de la catégorie A pour la filière médico-sociale. Date d039;édition: Samedi, 1 janvier, 2022 Descriptif ... à certains cadres d039;emplois de la catégorie A de la filière médico-sociale de la fonction publique ... Elus Type de document: Note d039;information Fichier: ...
195. Filière médico-sociale CATÉGORIE B- Modifications statutaires au 1er janvier 2022
Ressource
de la catégorie B pour la filière médico-scoiale. Date d039;édition: Samedi, 1 janvier, 2022 Descriptif court: ... cadres d039;emplois de la catégorie B de la filière médico-sociale de la fonction publique ... Elus Type de document: Note d039;information Fichier: ...
196. Les compétences de la CAP
Ressource
Un livret d039;information mutualisé est mis à disposition des collectivités territoriales ... fiabilisation des pratiques statutaires. Date d039;édition: Lundi, 1 décembre, 2025 Descriptif court: ... des carrières Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d039;information Fichier: ...
197. Les Mardis du statut: à vos agendas!
Actualité
semestre 2026 Mardi 17 février 2026 16h00-17h00 Bilan statutaire de l039;année 2025: les principaux textes ... et jurisprudences parus en 2025 Mardi 17 mars 2026 16h00-17h00 L039;abandon de poste Mardi 14 avril 2026 ... juin 2026 16h00-17h00 L039;avancement de grade Ces webinaires s039;adressent uniquement a ux ...
198. La Fonction Publique Territoriale
Page éditoriale
« Un cadre d039;emplois regroupe les fonctionnaires soumis au même statut particulier, titulaires ... d039;un grade leur donnant vocation à occuper un ensemble d039;emplois. Chaque titulaire d039;un grade ... a vocation à occuper certains des emplois correspondant à ce grade. Le cadre d039;emplois peut regrouper ...
199. Droits à l'avancement pendant une période de disponibilité ou de congé parental: livret d'information
Ressource
Date d039;édition: Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court: Les règles de durée ... Collectivités Elus Type de document: Note d039;information Fichier: ...
200. Délibération n° 2019-25: Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel applicable aux agents relevant du cadre d'emplois des médecins territoriaux
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d039;Administration CDG31 ...

