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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 317 resultat(s)
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191. Agent titulaire: secrétaire général de mairie

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    Date d'édition:  Mercredi, 7 février, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s&#039 ...

192. Annexe à la délibération n°2015-05: charte d'utilisation du système d'information et de communication du CDG31

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        Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  La présente charte ... à disposition des équipements informatiques. Elle s'applique à l’ensemble des utilisateurs auxquels ... Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  de2016_05_annexe.pdf ...

193. Le service militaire et les activités dans la réserve opérationnelle

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décembre 1982 (article L. 112-1 du Code du service national). Date d'édition:  Lundi, 1 juin, 2015 ... Descriptif court:  L'objet de ce livret est de présenter les incidences du service national au regard ... Note d'information Fichier:  s_service_militaire.pdf ...

194. Filière médico-sociale CATÉGORIE A- Modifications statutaires au 1er janvier 2022

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de la catégorie A pour la filière médico-sociale.   Date d'édition:  Samedi, 1 janvier, 2022 Descriptif ... à certains cadres d'emplois de la catégorie A de la filière médico-sociale de la fonction publique ... Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

195. Filière médico-sociale CATÉGORIE B- Modifications statutaires au 1er janvier 2022

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de la catégorie B pour la filière médico-scoiale. Date d'édition:  Samedi, 1 janvier, 2022 Descriptif court:  ... cadres d'emplois de la catégorie B de la filière médico-sociale de la fonction publique ... Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

196. Les compétences de la CAP

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Un livret d'information mutualisé est mis à disposition des collectivités territoriales ... fiabilisation des pratiques statutaires.   Date d'édition:  Lundi, 1 décembre, 2025 Descriptif court:  ... des carrières Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

197. Les Mardis du statut: à vos agendas!

Actualité
 semestre 2026 Mardi 17 février 2026 16h00-17h00 Bilan statutaire de l'année 2025: les principaux textes ... et jurisprudences parus en 2025 Mardi 17 mars 2026 16h00-17h00 L'abandon de poste Mardi 14 avril 2026 ... juin 2026 16h00-17h00 L'avancement de grade Ces webinaires s'adressent  uniquement  a ux ...

198. La Fonction Publique Territoriale

Page éditoriale
« Un cadre d'emplois regroupe les fonctionnaires soumis au même statut particulier, titulaires ... d'un grade leur donnant vocation à occuper un ensemble d'emplois. Chaque titulaire d'un grade ... a vocation à occuper certains des emplois correspondant à ce grade. Le cadre d'emplois peut regrouper ...

199. Droits à l'avancement pendant une période de disponibilité ou de congé parental: livret d'information

Ressource
    Date d'édition:  Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court:  Les règles de durée ... Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

200. Délibération n° 2019-25: Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel applicable aux agents relevant du cadre d'emplois des médecins territoriaux

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... Institutions de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 ...