Vous êtes ici

Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 156 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques

Trier par

1. Allocations chômage

Page éditoriale
Accompagnement des collectivités en matière d'allocations chômage Objectif de la mission Vous ... à l'allocation d'assurance chômage est prévu à l'article L. 5424-1 du code du travail pour ... L'article 72 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique précise que ...

2. Agent titulaire: arrêté mettant fin au détachement avec réintégration dans l'emploi

Ressource
Définition des modalités de fin de fonctions et de réintégration dans l'emploi.         Date ... d'édition:  Mercredi, 12 août, 2015 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents ... Fichier:  Modèle d'arrêté titulaire arrêté mettant fin au détachement avec réintégration dans ...

3. Agent stagiaire: refus de titularisation

Ressource
                    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Déroulement de carrière Cibles:  Collectivités ... Type de document:  Modèle d’arrêté Fichier:  Modèle d'arrêté stagiaire refus de titularisation ...

4. Agent stagiaire: titularisation en fin de stage

Ressource
                Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Déroulement de carrière Cibles:  Collectivités ... Type de document:  Modèle d’arrêté Fichier:  Modèle d'arrêté stagiaire titularisation en fin ...

5. Agent titulaire: convention de mise à disposition

Ressource
            Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Déroulement de carrière Cibles:  Collectivités Type ... de document:  Modèle d’arrêté Fichier:  Modèle d'arrêté titulaire convention de mise à disposition ...

6. Protection sociale / indisponibilité physique

Page éditoriale
La protection sociale statutaire Cadre de mise en œuvre L'employeur public doit ... s'assurer de la compatibilité de l'état de santé de l'agent avec les fonctions qu'il exerce ... l'indisponibilité physique des agents territoriaux peuvent s'avérer parfois complexes et requièrent ...

7. Secrétaire général de mairie- Avantage spécifique d'ancienneté: note d'information

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 21 novembre, 2024 Descriptif court:  La loi n° 2023-1380 du 30 ... de mairie", un avantage spécifique d'ancienneté pour le calcul de l'ancienneté requise au titre ... de l'avancement d'échelon. Le décret n° 2024-827 du 16 juillet 2024 est venu préciser les conditions ...

8. Accéder à l'Extranet Carrières

Page éditoriale
Carrières. Cet outil permet d'avoir accès à la base de données du CDG31. Les structures publiques ... le cadre de la dématérialisation des procédures, le Conseil d'Administration du CDG31 a décidé ... d'ouvrir l'extranet au traitement des tableaux d'avancements d'échelons. Ainsi, ...

9. Obligation d'information des agents publics: note d'information

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court:  L'article 21 ... l’article L. 115-7 qui prévoit un droit à l'information en faveur des agents publics (fonctionnaires ... et agents contractuels de droit public) portant sur les règles essentielles relatives à l&#039 ...

10. CATÉGORIE C- Modifications statutaires au 1er janvier 2022

Ressource
de la catégorie C. Date d'édition:  Samedi, 1 janvier, 2022 Descriptif court:  Le décret n° 2021-1818 du 24 ... décembre 2021 modifie l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction ... publique territoriale et portant attribution d'une bonification d'ancienneté exceptionnelle. ...