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1. Agent titulaire: arrêté mettant fin au détachement avec réintégration dans l'emploi
Ressource
Définition des modalités de fin de fonctions et de réintégration dans l'emploi. Date ... d'édition: Mercredi, 12 août, 2015 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents ... Fichier: Modèle d'arrêté titulaire arrêté mettant fin au détachement avec réintégration dans ...
2. Agent stagiaire: refus de titularisation
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités ... Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté stagiaire refus de titularisation ...
3. Agent stagiaire: titularisation en fin de stage
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités ... Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté stagiaire titularisation en fin ...
4. Agent titulaire: convention de mise à disposition
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités Type ... de document: Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire convention de mise à disposition ...
5. Agent stagiaire: nomination en catégorie B d'un fonctionnaire à la suite d'un concours
Ressource
Définition des modalités de recrutement d'un fonctionnaire de catégorie B inscrit sur liste ... d'aptitude. Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: ... Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: ...
6. Obligation d'information des agents publics: note d'information
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: L'article 21 ... l’article L. 115-7 qui prévoit un droit à l'information en faveur des agents publics (fonctionnaires ... et agents contractuels de droit public) portant sur les règles essentielles relatives à l' ...
7. CATÉGORIE C- Modifications statutaires au 1er janvier 2022
Ressource
de la catégorie C. Date d'édition: Samedi, 1 janvier, 2022 Descriptif court: Le décret n° 2021-1818 du 24 ... décembre 2021 modifie l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction ... publique territoriale et portant attribution d'une bonification d'ancienneté exceptionnelle. ...
8. Le recrutement contractuel des personnes reconnues travailleurs handicapés
Ressource
Une première phase prend la forme d'un rapport contractuel au cours duquel le travailleur ... deuxième phase qui prend la forme d'une titularisation. Date d'édition: Jeudi, 14 ... septembre, 2023 Descriptif court: L'article L 352-4 du code général de la fonction publique organise un ...
9. Le pas-à-pas d'un recrutement d'un(e) apprenti(e) dans la FPT
Ressource
Date d'édition: Lundi, 24 juin, 2024 Descriptif court: Les étapes du recrutement ... d'un(e) apprenti(e) Thématique: Recrutement Emploi Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note ... d'information Fichier: cdg31_pas-a-pas-recrutement-apprenti-fpt_livret_2024.pdf ...
10. Rupture conventionnelle- Modèle de courrier à l'initiative de la collectivité (agent en CDI)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de courrier pour ... l'engagement d'une rupture conventionnelle à l'initiative de la collectivité (agent en CDI) ...
