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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 170 resultat(s)
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81. Références des décrets fixant les statuts particuliers
Ressource
Date d'édition: Mardi, 2 avril, 2024 Descriptif court: Fiche pratique sur ... de document: Note d'information Fichier: statuts_particuliers.pdf ...
82. Les cotisations patronales et salariales
Ressource
Date d'édition: Lundi, 26 mai, 2025 Descriptif court: Détail ... Type de document: Note d'information Fichier: taux_cotisations_mai_2025.pdf ...
83. Rupture conventionnelle- Simulateur indemnité spécifique
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 5 août, 2020 Descriptif court: Simulateur de l' ...
84. Agent titulaire: secrétaire général de mairie
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 février, 2024 Descriptif court: Ce modèle s' ...
85. Indemnité de fin de contrat dite "indemnité de précarité": fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 3 juin, 2025 Descriptif court: L’indemnité de fin de contrat, ... les salariés du secteur privé. Thématique: Rémunération Cadre d'emplois Cibles: Agent public ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: indemnite_de_fin_de_contrat_mai_2025.pdf ...
86. Le service militaire et les activités dans la réserve opérationnelle
Ressource
décembre 1982 (article L. 112-1 du Code du service national). Date d'édition: Lundi, 1 juin, 2015 ... Descriptif court: L'objet de ce livret est de présenter les incidences du service national au regard ... Note d'information Fichier: s_service_militaire.pdf ...
87. Filière médico-sociale CATÉGORIE A- Modifications statutaires au 1er janvier 2022
Ressource
de la catégorie A pour la filière médico-sociale. Date d'édition: Samedi, 1 janvier, 2022 Descriptif ... à certains cadres d'emplois de la catégorie A de la filière médico-sociale de la fonction publique ... Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
88. Filière médico-sociale CATÉGORIE B- Modifications statutaires au 1er janvier 2022
Ressource
de la catégorie B pour la filière médico-scoiale. Date d'édition: Samedi, 1 janvier, 2022 Descriptif court: ... cadres d'emplois de la catégorie B de la filière médico-sociale de la fonction publique ... Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
89. La Fonction Publique Territoriale
Page éditoriale
« Un cadre d'emplois regroupe les fonctionnaires soumis au même statut particulier, titulaires ... d'un grade leur donnant vocation à occuper un ensemble d'emplois. Chaque titulaire d'un grade ... a vocation à occuper certains des emplois correspondant à ce grade. Le cadre d'emplois peut regrouper ...
90. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Note d'information
Ressource
Date d'édition: Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court: Le décret n° 2023-1006 du 31 ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: prime_pouvoir_dachat.pdf ...
