Vous êtes ici

Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 94 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques

Trier par

71. Grève- Nos réponses à vos questions

Actualité
Télécharger le livret d'information sur l'exercice du droit de grève   Descriptif court (chapô):  ...

72. Abandon de poste: fiche pratique

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  La théorie de l’abandon de poste ... Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  abandon_de_poste_fiche_032022.pdf ...

73. La fusion des communautés de communes dans le cadre de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 dite loi NOTRe: incidences sur le personnel

Ressource
                              Date d'édition:  Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court:  Un ... d'information Fichier:  fusion_cc_loi_notre.pdf ...

74. Le Conseil de discipline

Page éditoriale
disciplinaire à l’encontre d'un fonctionnaire territorial ou d'un agent contractuel. Le CDG31 organise ... que sur l’exclusion définitive. pour les agents contractuels: sur l'exclusion de 4 jours à six ... mois pour les agents en CDD sur l'exclusion de 4 jours à 1 an pour les agents en CDI sur ...

75. Signalement des actes de violence et discriminations pour les agents

Page éditoriale
à l'ensemble de missions, prévu par l'article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique un agent ... d’une collectivité ou d’un établissement non affilié ou non adhérent à l'ensemble de missions prévu ... par l'article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique, ayant fait le choix d’adhérer ...

76. Le Référent Déontologue

Page rubrique
du département de la Haute-Garonne adhérents à l'ensemble de missions prévu par l'article L452-39 ... de Tournefeuille, communauté d'agglomération du Sicoval). Par ailleurs, les collectivités et établissements ... publics du département de la Haute-Garonne qui ne sont ni affiliés, ni adhérents à l&#039 ...

77. Mise à disposition d'agents suite au transfert de compétences- Modèle de convention

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Modèle à utiliser dans le cadre ...

78. Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence(s)- Modèle saisine CST

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court:  Modèle de saisine à utiliser ...

79. Fusion d'EPCI- outil 6: recensement des qualifications

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court:  Cet outil complète ...

80. Grève- Un préavis de grève est-t-il obligatoire?

FAQ
astreints à l'obligation de préavis. Thématique:  Conditions de travail Droits et obligations Cibles:  ...