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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 39 resultat(s)
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1. PSC: cotisations agents 2025

Actualité
contractuellement, l'évolution des tarifs pour 2025 est plafonnée à 2,5 %. Il appartient à chaque employeur ... territorial d'informer les agents de l'évolution tarifaire applicable au 1 er  janvier 2025 pour ... les cotisations agents adhérents aux couverture en Santé et Prévoyance proposées par l&#039 ...

2. Fusion d'EPCI- outil 4 bis: fiche méthodologique- cartographie des ressources

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court:  Fournit des explications ... à l'utilisation de l'outil 4 "Cartographie des métiers". Thématique:  Intercommunalité Management ... des RH Cibles:  Collectivités Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

3. Fusion d'EPCI- outil 10 bis: fiche méthodologique plan de recrutement

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court:  Fournit des explications ... à l'utilisation de l'outil 10 "Plan de recrutement". Thématique:  Intercommunalité Management ...

4. Fiche pratique: notice d'information PSC

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court:  Obligation de notification ... complémentaire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

5. Création d'un service commun- Liste des agents transférés

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court:  Modèle de tableau listant ... les agents transférés dans le cadre de la création d'un service commun. Thématique:  Intercommunalité ...

6. Transfert de compétence- Modèle de fiche d'impact

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court:  Modèle à utiliser dans ... le cadre d'un transfert de compétence d'une commune à un EPCI qui entraine le transfert ...

7. Les accords collectifs locaux relatifs à la protection sociale complémentaire (PSC): dossier pratique

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 23 janvier, 2025 Descriptif court:  Ce dossier présente de façon ... sociale complémentaire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

8. La réforme de la protection sociale complémentaire depuis le 1er janvier 2022

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 22 février, 2024 Descriptif court:  Présentation du nouveau cadre ... sociale complémentaire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

9. Kit Santé 2025/2026

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court:  Kit Santé composé de: ... Santé / Convention d'adhésion au service Contrats groupe Thématique:  Protection sociale ...

10. Mise à disposition de service- Liste des agents mis à disposition

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court:  Modèle de tableau listant ... les agents mis à disposition de plein droit d'un EPCI dans le cadre d’un transfert partiel ...