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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 39 resultat(s)
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1. PSC: cotisations agents 2025
Actualité
contractuellement, l039;évolution des tarifs pour 2025 est plafonnée à 2,5 %. Il appartient à chaque employeur ... territorial d039;informer les agents de l039;évolution tarifaire applicable au 1 er janvier 2025 pour ... les cotisations agents adhérents aux couverture en Santé et Prévoyance proposées par l039 ...
2. Fusion d'EPCI- outil 4 bis: fiche méthodologique- cartographie des ressources
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Fournit des explications ... à l039;utilisation de l039;outil 4 "Cartographie des métiers". Thématique: Intercommunalité Management ... des RH Cibles: Collectivités Type de document: Note d039;information Fichier: ...
3. Fusion d'EPCI- outil 10 bis: fiche méthodologique plan de recrutement
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Fournit des explications ... à l039;utilisation de l039;outil 10 "Plan de recrutement". Thématique: Intercommunalité Management ...
4. Fiche pratique: notice d'information PSC
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court: Obligation de notification ... complémentaire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d039;information Fichier: ...
5. Création d'un service commun- Liste des agents transférés
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle de tableau listant ... les agents transférés dans le cadre de la création d039;un service commun. Thématique: Intercommunalité ...
6. Transfert de compétence- Modèle de fiche d'impact
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle à utiliser dans ... le cadre d039;un transfert de compétence d039;une commune à un EPCI qui entraine le transfert ...
7. Les accords collectifs locaux relatifs à la protection sociale complémentaire (PSC): dossier pratique
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 23 janvier, 2025 Descriptif court: Ce dossier présente de façon ... sociale complémentaire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d039;information Fichier: ...
8. La réforme de la protection sociale complémentaire depuis le 1er janvier 2022
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 22 février, 2024 Descriptif court: Présentation du nouveau cadre ... sociale complémentaire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d039;information Fichier: ...
9. Kit Santé 2025/2026
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court: Kit Santé composé de: ... Santé / Convention d039;adhésion au service Contrats groupe Thématique: Protection sociale ...
10. Mise à disposition de service- Liste des agents mis à disposition
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle de tableau listant ... les agents mis à disposition de plein droit d039;un EPCI dans le cadre d’un transfert partiel ...

