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51. Liste aptitude concours médecin de 2e classe- session 2023
Ressource réglementaire
Date d'édition: Jeudi, 5 mars, 2026 Descriptif court: Arrêté n°26-BB du 04/03/2026 ... d'aptitude établies par le CDG31 ...
52. Rupture conventionnelle- Simulateur indemnité spécifique
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 5 août, 2020 Descriptif court: Simulateur de l' ...
53. Agent titulaire: secrétaire général de mairie
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 février, 2024 Descriptif court: Ce modèle s' ...
54. Le service militaire et les activités dans la réserve opérationnelle
Ressource
décembre 1982 (article L. 112-1 du Code du service national). Date d'édition: Lundi, 1 juin, 2015 ... Descriptif court: L'objet de ce livret est de présenter les incidences du service national au regard ... Note d'information Fichier: s_service_militaire.pdf ...
55. Filière médico-sociale CATÉGORIE A- Modifications statutaires au 1er janvier 2022
Ressource
de la catégorie A pour la filière médico-sociale. Date d'édition: Samedi, 1 janvier, 2022 Descriptif ... à certains cadres d'emplois de la catégorie A de la filière médico-sociale de la fonction publique ... Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
56. Filière médico-sociale CATÉGORIE B- Modifications statutaires au 1er janvier 2022
Ressource
de la catégorie B pour la filière médico-scoiale. Date d'édition: Samedi, 1 janvier, 2022 Descriptif court: ... cadres d'emplois de la catégorie B de la filière médico-sociale de la fonction publique ... Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
57. Les compétences de la CAP
Ressource
Un livret d'information mutualisé est mis à disposition des collectivités territoriales ... fiabilisation des pratiques statutaires. Date d'édition: Lundi, 1 décembre, 2025 Descriptif court: ... des carrières Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
58. Les Mardis du statut: à vos agendas!
Actualité
semestre 2026 Mardi 17 février 2026 16h00-17h00 Bilan statutaire de l'année 2025: les principaux textes ... et jurisprudences parus en 2025 Mardi 17 mars 2026 16h00-17h00 L'abandon de poste Mardi 14 avril 2026 ... juin 2026 16h00-17h00 L'avancement de grade Ces webinaires s'adressent uniquement a ux ...
59. La Fonction Publique Territoriale
Page éditoriale
« Un cadre d'emplois regroupe les fonctionnaires soumis au même statut particulier, titulaires ... d'un grade leur donnant vocation à occuper un ensemble d'emplois. Chaque titulaire d'un grade ... a vocation à occuper certains des emplois correspondant à ce grade. Le cadre d'emplois peut regrouper ...
60. Droits à l'avancement pendant une période de disponibilité ou de congé parental: livret d'information
Ressource
Date d'édition: Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court: Les règles de durée ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
