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181. Agent titulaire: octroi d'une Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
Ressource
Définition des modalités d'attribution de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI). ... Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s' ... d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire bonification indiciaire (NBI) ...
182. Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence- Modèle convention CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de convention CST ... concernant la mise en place d'un transfert et d'une mise à disposition dans le cadre d' ... ;un transfert de compétence d'un commune à un EPCI. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
183. Examen d'ingénieur PI- Session 2022- Annales- Epreuve de projet prévention et gestion des risques HQLE
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 7 juillet, 2023 Descriptif court: Sujet de l' ... ;épreuve de projet de l'examen de promotion interne d'ingénieur spécialité prévention et gestion ... des risques option hygiène, laboratoires, qualité de l'eau session 2022. Thématique: Concours et examens ...
184. Examen d'ingénieur PI- Session 2020- Annales- Epreuve de projet prévention et gestion des risques HQLE
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 29 avril, 2021 Descriptif court: Sujet de l' ... ;épreuve de projet de l'examen de promotion interne d'ingénieur spécialité prévention et gestion ... des risques option hygiène, laboratoires, qualité de l'eau. Thématique: Concours et examens ...
185. Examen de PI d'ingénieur- Note de cadrage- Epreuve de note
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 23 janvier, 2020 Descriptif court: La note de cadrage présente ... l'épreuve de note de l'examen d'accès par voie de promotion interne au grade d' ...
186. Examen de PI d'ingénieur- Note de cadrage- Epreuve de projet
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 23 janvier, 2020 Descriptif court: La note de cadrage présente ... l'épreuve de projet de l'examen d'accès par voie de promotion interne au grade d' ...
187. Examen de moniteur éducateur et intervenant familial principal- Note de cadrage- Epreuve d'entretien
Ressource
Date d'édition: Lundi, 17 février, 2020 Descriptif court: La présente note de cadrage ... présente l'épreuve d'entretien de l'examen d'avancement au grade de moniteur éducateur ...
188. Examen de technicien principal territorial de 2ème classe AG- Note de cadrage- Epreuve d'entretien
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 2 juin, 2017 Descriptif court: La présente note ... de cadrage présente l'épreuve d'entretien de l'examen d'avancement au grade de technicien ...
189. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe (Avertissement)
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe: ... Avertissement. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités Type ...
190. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 3ème groupe (rétrogradation)
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 3ème groupe- ... rétrogradation. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités Type ...
