Vous êtes ici

Accueil calcul reprise ancienneté fonction publique Fichier Evénement FAQ

Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 53 resultat(s)

1. Droit et calcul de pension CNRACL- Support de présentation séance d'information du 5 décembre 2023

Fichier
Fichier:  droit_et_calcul_de_pension_cnracl_-_support_de_presentation.pptx ...

2. Atelier « Objectif Recrutement »

Evénement
ayant un projet déterminé dans la Fonction Publique Territoriale. Un atelier   est organisé le mardi 26 ... les métiers et le statut de la Fonction Publique Territoriale Sensibilisation à l'intérêt ... êtes dans une dynamique de mobilité interne, externe ou d’accès à la fonction publique territoriale? ...

3. Atelier « Objectif Recrutement »

Evénement
ayant un projet déterminé dans la Fonction Publique Territoriale. Un atelier est organisé le jeudi 19 ... les métiers et le statut de la Fonction Publique Territoriale Sensibilisation à l'intérêt ... êtes dans une dynamique de mobilité interne, externe ou d’accès à la fonction publique territoriale? ...

4. Atelier « Objectif Recrutement »

Evénement
ayant un projet déterminé dans la Fonction Publique Territoriale. Un atelier est organisé le vendredi 23 ... les métiers et le statut de la Fonction Publique Territoriale Sensibilisation à l'intérêt ... êtes dans une dynamique de mobilité interne, externe ou d’accès à la fonction publique territoriale? ...

5. Dans quelle structure peut travailler un fonctionnaire?

FAQ
Un fonctionnaire peut être amené à exercer ces fonctions dans différents types de structures ... publiques territoriales: la commune, le conseil départemental, la conseil régional, les établissements ...

6. Santé et Prévoyance- Peut-on prévoir une condition d’ancienneté ou une modulation pour verser la participation à la PSC?

FAQ
La participation peut être modulée uniquement dans un but d’intérêt social, en fonction ... d’ancienneté pour verser la participation employeur à la protection sociale complémentaire. De la même manière, ...

7. Temps de travail- La règle des 1607 heures s’impose-t-elle aux collectivités territoriales et établissements publics?

FAQ
par l’article 47 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, qui ... être maintenus (exemples: jour d’ancienneté, jour du maire ou du président, congés de pré-retraite, ...

8. Intercommunalité: dans le cadre des fusions: doit-on maintenir le RI? Si oui durant combien de temps? de manière déterminée ou indéterminée?

FAQ
de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique ...

9. Temps de travail- La saisine du comité technique est-elle obligatoire?

FAQ
statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les comités techniques sont compétents en matière ...

10. Santé et Prévoyance- En tant qu’employeur, ai-je l’obligation de participer à la couverture de mes agents et si oui pour quel montant?

FAQ
cotisation. Attention : les règles de participation pour la fonction publique territoriale sont différentes ... de celles appliquées à la fonction publique d’Etat ou à des entreprises privées (50% de la cotisation). ...