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1. Handitorial année 2016: étude départementale
Ressource
en situation de handicap et d'inaptitude dans les structures publiques territoriales haut-garonnaises. ...
2. Handitorial année 2016: étude régionale
Ressource
en situation de handicap et d'inaptitude dans les structures publiques territoriales d'Occitanie. ...
3. Synthèse du Rapport Social Unique 2021
Ressource
réalisé en 2022, repose sur un état des structures publiques au 31 décembre 2021. Thématique: ...
4. Synthèse du rapport social unique (RSU) 2022
Ressource
réalisé en 2023, repose sur un état des structures publiques au 31 décembre 2022. Thématique: ...
5. Synthèse du rapport social unique (RSU) 2023
Ressource
état des structures publiques au 31 décembre 2023. Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités ...
6. Délibération n°2022-10 Ensemble de missions article L.452-39 du Code Général de la Fonction publique (CGFP)
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 30 mars, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 30 mars 2022. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Cons ...
7. Délibération n°2024-46 Adoption du projet d’établissement 2025 – 2030 du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Garonne (CDG31
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 18 décembre, 2024 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 18 décembre 2024. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Ac ...
8. Délibération n°2019-36 Projet TAE (Toulouse Aérospace Express): enquête publique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 25 juin, 2019 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 25 juin 2019. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil ...
9. Délibération n°2020-38 Commande publique: délégation à la Présidente
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 5 novembre, 2020 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 05 novembre 2020. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes ...
10. Délibération n°2020-46 Organisation de la commande publique et délégation à la Présidente
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 13 novembre, 2020 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 13 novembre 2020. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Ac ...

