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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 20 resultat(s)
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11. À l’échelle départementale

Page éditoriale
à l’enquête HANDITORIAL éditée par l’Observatoire du handicap et de l’inaptitude dans la Fonction Publique ... renseignées dans ce rapport permettent en outre de: pour les structures publiques territoriales- de quantifier ... de la structure publique territoriale. pour le CDG31- d’informer les collectivités et établissements sur ...

12. Handitorial année 2016: étude départementale

Ressource
en situation de handicap et d'inaptitude dans les structures publiques territoriales haut-garonnaises. ...

13. Handitorial année 2016: étude régionale

Ressource
en situation de handicap et d'inaptitude dans les structures publiques territoriales d'Occitanie. ...

14. Le Rapport Social Unique 2024 (RSU)

Page éditoriale
2019 de transformation de la Fonction Publique et les articles L.231-1 à L.231-4 et L.232-1 du Code ... Général de la Fonction Publique instaurent l’obligation pour les collectivités territoriales ... la fonction publique. La procédure d'élaboration du rapport social unique Le RSU doit être établi chaque ...

15. Santé et Prévoyance- Quelles sont les conditions d’évolution des tarifs au cours des contrats?

FAQ
de 2,5% par an. A partir de 2027 et jusqu’au terme des conventions, les taux évolueront en fonction ...

16. RSU 2023- Synthèse du rapport social unique

Ressource
état des structures publiques au 31 décembre 2023. Thématique:  Observatoire Cibles:  Collectivités ...

17. RSU 2022- Synthèse du rapport social unique

Ressource
réalisé en 2023, repose sur un état des structures publiques au 31 décembre 2022. Thématique:  ...

18. RSU 2021- Synthèse du rapport social unique

Ressource
réalisé en 2022, repose sur un état des structures publiques au 31 décembre 2021. Thématique:  ...

19. Observatoire Régional de l'Emploi territorial et des données sociales

Page rubrique
et des collectivités afin de les aider dans la mise en œuvre de politiques publiques adaptées. Afin de mener à bien ... et des données sociales remplit cette fonction. Observatoire Cibles:  Collectivités Elus Liens utiles:  Livret ...

20. Prévoyance- Quels sont les agents qui peuvent bénéficier de cette couverture?

FAQ
de travail peut adhérer. La prise d’effet de son adhésion sera susceptible de différer en fonction de sa ...