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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 21 resultat(s)
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11. Santé- Quels sont les agents qui peuvent bénéficier de cette couverture?
FAQ
et contractuels de droit privé) sans condition d’ancienneté. Un agent en arrêt de travail peut adhérer. ...
12. À l’échelle départementale
Page éditoriale
à l’enquête HANDITORIAL éditée par l’Observatoire du handicap et de l’inaptitude dans la Fonction Publique ... renseignées dans ce rapport permettent en outre de: pour les structures publiques territoriales- de quantifier ... de la structure publique territoriale. pour le CDG31- d’informer les collectivités et établissements sur ...
13. Handitorial année 2016: étude départementale
Ressource
en situation de handicap et d'inaptitude dans les structures publiques territoriales haut-garonnaises. ...
14. Handitorial année 2016: étude régionale
Ressource
en situation de handicap et d'inaptitude dans les structures publiques territoriales d'Occitanie. ...
15. Le Rapport Social Unique 2024 (RSU)
Page éditoriale
2019 de transformation de la Fonction Publique et les articles L.231-1 à L.231-4 et L.232-1 du Code ... Général de la Fonction Publique instaurent l’obligation pour les collectivités territoriales ... la fonction publique. La procédure d'élaboration du rapport social unique Le RSU doit être établi chaque ...
16. Santé et Prévoyance- Quelles sont les conditions d’évolution des tarifs au cours des contrats?
FAQ
de 2,5% par an. A partir de 2027 et jusqu’au terme des conventions, les taux évolueront en fonction ...
17. Synthèse du Rapport Social Unique 2021
Ressource
réalisé en 2022, repose sur un état des structures publiques au 31 décembre 2021. Thématique: ...
18. Synthèse du rapport social unique (RSU) 2022
Ressource
réalisé en 2023, repose sur un état des structures publiques au 31 décembre 2022. Thématique: ...
19. Synthèse du rapport social unique (RSU) 2023
Ressource
état des structures publiques au 31 décembre 2023. Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités ...
20. Observatoire Régional de l'Emploi territorial et des données sociales
Page rubrique
et des collectivités afin de les aider dans la mise en œuvre de politiques publiques adaptées. Afin de mener à bien ... et des données sociales remplit cette fonction. Observatoire Cibles: Collectivités Elus Liens utiles: Livret ...
