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61. TECHNICIEN-> TECHNICIEN PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
Condition d’avancement de grade
dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie B ou de même niveau; 2° Par la voie ... et d'au moins cinq années de services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie ... B ou de même niveau. Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ...
62. TECHNICIEN PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> TECHNICIEN PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
Condition d’avancement de grade
effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie B ou de même niveau; 2° Par la voie ... grade et d'au moins cinq années de services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi ... d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ...
63. INGENIEUR EN CHEF-> INGENIEUR EN CHEF HORS CLASSE
Condition d’avancement de grade
ou de détachement dans un autre corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie A et d'au moins un an ... à leur recrutement dans le cadre d'emplois des ingénieurs en chef territoriaux, ou dans les cas ... article:- soit un emploi correspondant au grade d'ingénieur en chef;- soit l'un des emplois ...
64. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d’office sans traitement pour toute la durée de la procédure de licenciement pour inaptitude physique
Ressource
d’un reclassement et lorsque, après recherches d’un emploi de reclassement, ... la collectivité/établissement est dans l’impossibilité de pouvoir proposer un emploi de reclassement à l’agent. Thématique: ...
65. Arrêté portant attribution de la part fixe de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement
Ressource
indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale ... et des fonctionnaires relevant du cadre d'emplois des gardes champêtres, Thématique: Rémunération Cibles: ...
66. Indemnité spéciale de fonction et d'engagement agents filière police municipale- Modèle délibération
Ressource
des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale et des fonctionnaires relevant du cadre ... d'emplois des gardes champêtres. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Elus Type de document: ...
67. ADJOINT ADMINISTRATIF-> ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
Condition d’avancement de grade
ou cadre d'emplois de catégorie C, ou dans un grade équivalent si le corps ou cadre d'emplois ... C Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par ... la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois des agents de police ...
68. ADJOINT D'ANIMATION-> ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
Condition d’avancement de grade
ou cadre d'emplois de catégorie C, ou dans un grade équivalent si le corps ou cadre d'emplois ... C Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par ... la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois des agents de police ...
69. ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
Condition d’avancement de grade
ou cadre d'emplois de catégorie C doté de la même échelle de rémunération, ou dans un grade équivalent ... si le corps ou cadre d'emplois d'origine est situé dans une échelle de rémunération ... à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, ...
70. ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
Condition d’avancement de grade
classe- 3 ans de services effectifs dans un corps ou emploi de catégorie B ou de même niveau- la réussite ... de services effectifs dans un corps ou emploi de catégorie B ou de même niveau Le nombre maximum ... de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 ...
