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1. La fin de fonctions sur un emploi fonctionnel
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: La fin des fonctions sur un emploi ... bles: Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: fin_de_fonctions_emploi_fonctionnel_livret_03 ...
2. Le tableau des emplois
Ressource
de façon synthétique le tableau des emplois. Thématique: Déroulement de carrière Gestion des carrières ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: tableau_des_emplois.pdf ...
3. Agent titulaire: arrêté mettant fin au détachement avec réintégration dans l'emploi
Ressource
Définition des modalités de fin de fonctions et de réintégration dans l'emploi. Da ... ec réintégration dans l'emploi ...
4. Agent titulaire: emplois réservés aux militaires en activité- modèle d'arrêté
Ressource
de de la défense (emplois réservés). Thématique: Position statutaire Recrutement Cibles: Collectivités Type de do ... cument: Modèle d’arrêté Fichier: arrete_emplois_reserves_militaire_en_activite_article_l4139-3.doc ...
5. Agent titulaire: emplois réservés aux militaires radiés des cadres- modèle d'arrêté
Ressource
de de la défense (emplois réservés). Thématique: Position statutaire Recrutement Cibles: Collectivités Type de do ... cument: Modèle d’arrêté Fichier: arrete_emplois_reserves_militaire_radie_article_l4139-3.doc ...
6. Agent titulaire: détachement sur emploi fonctionnel- modèle d'arrêté
Ressource
bles: Collectivités Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: arrete_-_detachement_sur_emploi_fonctionnel.doc ...
7. Les différents cas de détachement ou d'intégration directe dans la FPT- fiche pratique
Ressource
est la position du fonctionnaire placé hors de son cadre d’emploi, emploi ou corps d’origine mais continuant à bé ...
8. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d’office sans traitement pour toute la durée de la procédure de licenciement pour inaptitude physique
Ressource
un reclassement et lorsque, après recherches d’un emploi de reclassement, la collectivité/établissement est dans ... l’impossibilité de pouvoir proposer un emploi de reclassement à l’agent. Thématique: Congés et absences Position ...
9. L'activité
Ressource
#039;un grade, exerce effectivement les fonctions de ce grade dans l'un des emplois correspondants. Th ...
10. Mutation externe
Ressource
ou d’établissement public, afin d’occuper un nouvel emploi tout en conservant le même grade, le même échelon et la mê ...
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