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Accueil lens 14m5 Institutions de la FPT Intercommunalité

Votre recherche "lens 14m5" a retourné 11 resultat(s)

1. Création d'un service commun- Liste des agents transférés

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    Date d'édition:  Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court:  Modèle de tableau listant ...

2. Délibération n°2015-14 relative à la convention de collaboration avec le CNFPT

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d'Administration CDG31 Fichier:  de2015_14-de-1-1_1.pdf ...

3. Annexe à la délibération n°2015-14: convention de partenariat de formation professionnelle territorialisée

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d'Administration CDG31 Fichier:  de2015_14-de-1-1_2_annexe.pdf ...

4. Délibération n°2016-14 relative au budget principal: budget primitif 2016 / Affectation du Résultat

Ressource
de2016_14.pdf ...

5. Délibération n°2023-14 Service Missions Temporaires – Délégation à la Présidente pour la fixation des effectifs

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de2023_14.pdf ...

6. Délibération n°2024-14 Créations de postes – emplois permanents

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Fichier:  de2024-14.pdf ...

7. Transfert de compétences- Liste des agents transférés

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    Date d'édition:  Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court:  Modèle de tableau listant ...

8. Mise à disposition de service- Liste des agents mis à disposition

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    Date d'édition:  Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court:  Modèle de tableau listant ...

9. Transfert de compétence- Modèle de fiche d'impact

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    Date d'édition:  Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court:  Modèle à utiliser dans ...

10. Coordination régionale des CDG d'Occitanie

Page rubrique
84-53 du 26 janvier 1984 en vigueur au 1er janvier 2017 (article 14 alinéa 4), les 13 CDG de la FPT ...