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Votre recherche "résultat concours" a retourné 27 resultat(s)

1. Délibération n°2024-12 Exercice 2024- Budget annexe de la Coordination régionale des centres de gestion d’Occitanie Budget primitif et affectation du résultat 2023

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de la Coordination régionale des centres de gestion d’Occitanie- Budget primitif et affectation du résultat 2023 ...

2. Délibération n°2016-15 relative au Budget Annexe- Budget Primitif 2016 / Report du résultat 2015

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le résultat de 155 694.62€ en recettes de Fonctionnement- d’approuver et voter à l’unanimité le budget ...

3. Délibération n°2016-11 relative au budget principal: Approbation du Compte Administratif 2015- Arrêt du Compte de Gestion 2015

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d’approuver à l’unanimité les résultats 2015 et d’adopter le Compte Administratif 2015 du Budget Principal, ...

4. Délibération n°2016-12 relative au budget annexe: Approbation du Compte Administratif 2015- Arrêt du Compte de Gestion 2015

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décide:- d’approuver à l’unanimité les résultats 2015 et d’adopter le Compte Administratif 2015 du budget ...

5. Délibération n°2016-16 relative à la rémunération des intervenants concours et examens professionnels organisés par le CDG31 – Harmonisation régionale

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décide à l’unanimité:- d’adopter les modalités et grilles de rémunération des intervenants concours ... d’appliquer cette rémunération dans le cadre de toute opération de concours ou d’examen professionnel dont ...

6. Mardis du statut- support de présentation du webinaire cumul d'activités

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des Mardis du statut de janvier 2023. Thématique:  Concours et examens professionnels Droits et obligations ...

7. Délibération n°2015-26: Demande de désaffiliation du Conseil Départemental de la Haute-Garonne – Procédure et résultats. Demande d’adhésion du Conseil Départemental de la Haute-Garonne au socle loi de missions Article 23 Loi 84-53 du 26/01/1984

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Accès à la délibération visée par la Préfecture.   Date d'édition:  Mercredi, 4 novembre, 2015 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 4 novembre 2015. Thématique:  Institutions de l ...

8. Délibération n°2015-17 relative Budget Principal: décision Modificative n°1 valant Budget Supplémentaire 2015 / Affectation du Résultat

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Accès à la délibération visée par la Préfecture.     Date d'édition:  Jeudi, 2 juillet, 2015 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 2 juillet 2015. Thématique:  Institutions de la F ...

9. Délibération n°2016-14 relative au budget principal: budget primitif 2016 / Affectation du Résultat

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    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Présentation du projet de budget primitif relatif au budget principal de l’établissement, aux membres de l’Assemblée. Thématique:  Institutions de la FPT Cibles:  Elus Type de document:  ...

10. Délibération n°2023-13 Exercice 2023 – Budget Principal – Budget Primitif et affectation des résultats 2022

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    Date d'édition:  Mercredi, 29 mars, 2023 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 mars 2023. Thématique:  Institutions de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  A ...