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Modèle de délibération

docx 46.34 Ko

Temps de travail et cycles de travail

03/08/2022

Modèle de délibération fixant les cycles de travail.

Modèle de délibération

docx 33.17 Ko

Agent contractuel : Besoin des services ou nature des fonctions CDD/CDI

01/03/2022

Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.

Modèle de délibération

docx 33.13 Ko

Agent contractuel : Emplois des communes de moins de 1000 habitants

01/03/2022

Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.

Modèle de délibération

docx 33.4 Ko

Agent contractuel : Emploi communes de moins de 2000 habitants lié à une décision extérieure CCD/CDI

01/03/2022

Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.

Modèle de délibération

docx 33.44 Ko

Indemnité de départ volontaire

01/03/2022

Modèle de délibération instaurant une indemnité de départ volontaire

Modèle de délibération

docx 33.2 Ko

Agent contractuel : Emplois des communes nouvelles issues de fusion CDD/CDI

01/03/2022

Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.

Modèle de délibération

docx 32.51 Ko

Mise en place d’un cycle de travail annualisé

01/03/2022

Modèle de délibération portant sur la mise en place d’un cycle de travail annualisé.

Modèle de délibération

docx 35.89 Ko

Modalités d’exercice du travail à temps partiel

01/03/2022

Modèle de délibération fixant les modalités d’exercice du travail à temps partiel.

Modèle de délibération

docx 36.09 Ko

Instauration des heures complémentaires et supplémentaires

01/03/2022

Modèle de délibération fixant l’instauration des heures complémentaires (HC) et supplémentaires ( HS).

Modèle de délibération

docx 32.81 Ko

Majoration des heures complémentaires

01/03/2022

Modèle de délibération portant sur la majoration des heures complémentaires (HC).