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Votre recherche "CCP " a retourné 12 resultat(s)
Calendrier
pdf 240.18 Ko
Calendrier des instances consultatives
21/03/2024
Calendrier 2024 des instances consultatives : CAP / CCP / CST / FSSSCT / CMFP / CMFR
Liste
pdf 169.79 Ko
Liste des membres de la CCP
12/12/2023
La CCP comprend des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 216.84 Ko
Délibération n°2023-43 Désignation d'un représentant des collectivités et établissements publics aux CAP A, B et C et à la CCP
08/11/2023
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 8 novembre 2023.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 260.48 Ko
Délibération n°2021-32 Conditions de remboursement des frais de fonctionnement du secrétariat du conseil de discipline par les collectivités et établissements relevant des CAP et CCP du CDG31
15/12/2021
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 15 décembre 2021.
Note d'information
pdf 1.02 Mo
Fiches repères du bilan social - Haute-Garonne - 2019 - Les communautés de communes
26/07/2021
Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du Bilan Social 2019. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 421.19 Ko
Formulaire saisine CCP - Licenciement en cours de contrat
14/02/2019
Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 420.51 Ko
Formulaire saisine CCP - Transfert
01/01/2019
Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.
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Formulaire saisine CCP - Refus de temps partiel
01/01/2019
Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.
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Formulaire saisine CCP - Licenciement pour inaptitude physique
01/01/2019
Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.
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Formulaire saisine CCP - Refus de congé de formation syndicale
01/01/2019
Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.