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Note d'information

docx 922.2 Ko

RIFSEEP : livret d'information

24/01/2024

Livret réalisé dans le cadre du groupe de travail régional Occitanie avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81.

Note d'information

pdf 260.79 Ko

RIFSEEP : calendrier

05/12/2023

Le décret n° 2016-1916 du 27 décembre 2016 et l’arrêté du 27 décembre 2016 prévoient un nouveau calendrier d’adhésion au RIFSEEP pour les corps de la FPE, transposable à la FPT.

Guide

docx 1011.45 Ko

RIFSEEP : guide pratique à l'usage des collectivités territoriales et des établissements publics

23/12/2022

Guide méthodologique élaboré par le groupe de travail régional Occitanie avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81 pour faciliter la mise en place du RIFSEEP.

Modèle d’arrêté

doc 35.5 Ko

Agent titulaire : attribution du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)

01/03/2022

Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.

Modèle d’arrêté

doc 36.5 Ko

Agent titulaire : attribution de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE)

01/03/2022

Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

xlsx 365.1 Ko

RIFSEEP : outil pratique

30/09/2016

Outil pratique élaboré par le groupe de travail régional Languedoc Roussillon/Midi Pyrénées avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81 pour faciliter la mise en place du RIFSEEP : proposition de critères de cotation, simulation financière.