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Votre recherche "RIFSEEP" a retourné 7 resultat(s)
Note d'information
docx 252.66 Ko
RIFSEEP : livret d'information
16/05/2022
Livret réalisé dans le cadre du groupe de travail régional Occitanie avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81.
Note d'information
pdf 224.37 Ko
RIFSEEP : calendrier
16/05/2022
Le décret n° 2016-1916 du 27 décembre 2016 et l’arrêté du 27 décembre 2016 prévoient un nouveau calendrier d’adhésion au RIFSEEP pour les corps de la FPE, transposable à la FPT.
Modèle d’arrêté
doc 35.5 Ko
Agent titulaire : attribution du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
01/03/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 36.5 Ko
Agent titulaire : attribution de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE)
01/03/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Guide
docx 1 Mo
RIFSEEP : guide pratique à l'usage des structures publiques territoriales
06/09/2021
Guide méthodologique élaboré par le groupe de travail régional Languedoc Roussillon/Midi Pyrénées avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81 pour faciliter la mise en place du RIFSEEP.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 1.78 Mo
RIFSEEP : modèle de saisine du Comité Technique (CT)
25/02/2019
Modèle à utiliser pour la saisine du CT placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
xlsx 365.1 Ko
RIFSEEP : outil pratique
30/09/2016
Outil pratique élaboré par le groupe de travail régional Languedoc Roussillon/Midi Pyrénées avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81 pour faciliter la mise en place du RIFSEEP : proposition de critères de cotation, simulation financière.