Vous êtes ici

Accueil RIFSEEP

Bibliothèque documentaire

Votre recherche "RIFSEEP" a retourné 12 resultat(s)
Note d'information
pdf 208.79 Ko
RIFSEEP : calendrier
28/05/2021
Le décret n° 2016-1916 du 27 décembre 2016 et l’arrêté du 27 décembre 2016 prévoient un nouveau calendrier d’adhésion au RIFSEEP pour les corps de la FPE, transposable à la FPT.
Note d'information
docx 250.36 Ko
RIFSEEP : livret d'information
27/05/2021
Livret réalisé dans le cadre du groupe de travail régional Languedoc Roussillon/Midi Pyrénées avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 250.27 Ko
Délibération n°2021-15 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents relevant du cadre d'emplois des infirmiers en soins généraux
17/03/2021
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 17 mars 2021.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 329.62 Ko
Délibération n°2020-66 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents relevant des cadres d'emplois des ingénieurs/techniciens territoriaux
16/12/2020
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 16 décembre 2020.
Guide
docx 1 Mo
RIFSEEP : guide pratique à l'usage des structures publiques territoriales
11/10/2019
Guide méthodologique élaboré par le groupe de travail régional Languedoc Roussillon/Midi Pyrénées avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81 pour faciliter la mise en place du RIFSEEP.
Diaporama
ppt 2.91 Mo
Diaporama des Rencontres Elus-Employeurs du 1er semestre 2019 (RIFSEEP, PPR)
16/07/2019
Thèmes abordés : le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) et la Période Préparatoire au Reclassement (PPR).
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 1.12 Mo
Délibération n° 2019-25 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents relevant du cadre d'emplois des médecins territoriaux
26/03/2019
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 mars 2019.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 1.78 Mo
RIFSEEP : modèle de saisine du Comité Technique (CT)
25/02/2019
Modèle à utiliser pour la saisine du CT placé auprès du CDG31.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 759.01 Ko
Délibération n° 2018-26 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents relevant de la filière culturelle.
26/06/2018
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 juin 2018.
Diaporama
ppt 1.8 Mo
Diaporama des réunions élus-employeurs du 1er semestre 2017 (RIFSEEP, actualité statutaire)
07/07/2017
Les thèmes abordés lors des réunions élus-employeurs furent le RIFSEEP et l'actualité statutaire du début de l'année 2017.