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Bibliothèque documentaire

Votre recherche "RIFSEEP" a retourné 11 resultat(s)
Note d'information
docx 251.23 Ko
RIFSEEP : livret d'information
04/02/2021
Livret réalisé dans le cadre du groupe de travail régional Languedoc Roussillon/Midi Pyrénées avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 329.62 Ko
Délibération n°2020-66 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents relevant des cadres d'emplois des ingénieurs/techniciens territoriaux
16/12/2020
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 16 décembre 2020.
Note d'information
pdf 211.64 Ko
RIFSEEP : calendrier
01/03/2020
Le décret n° 2016-1916 du 27 décembre 2016 et l’arrêté du 27 décembre 2016 prévoient un nouveau calendrier d’adhésion au RIFSEEP pour les corps de la FPE, transposable à la FPT.
Guide
docx 1 Mo
RIFSEEP : guide pratique à l'usage des structures publiques territoriales
11/10/2019
Guide méthodologique élaboré par le groupe de travail régional Languedoc Roussillon/Midi Pyrénées avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81 pour faciliter la mise en place du RIFSEEP.
Diaporama
ppt 2.91 Mo
Diaporama des Rencontres Elus-Employeurs du 1er semestre 2019 (RIFSEEP, PPR)
16/07/2019
Thèmes abordés : le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) et la Période Préparatoire au Reclassement (PPR).
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 1.12 Mo
Délibération n° 2019-25 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents relevant du cadre d'emplois des médecins territoriaux
26/03/2019
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 mars 2019.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 1.78 Mo
RIFSEEP : modèle de saisine du Comité Technique (CT)
25/02/2019
Modèle à utiliser pour la saisine du CT placé auprès du CDG31.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 759.01 Ko
Délibération n° 2018-26 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents relevant de la filière culturelle.
26/06/2018
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 juin 2018.
Diaporama
ppt 1.8 Mo
Diaporama des réunions élus-employeurs du 1er semestre 2017 (RIFSEEP, actualité statutaire)
07/07/2017
Les thèmes abordés lors des réunions élus-employeurs furent le RIFSEEP et l'actualité statutaire du début de l'année 2017.
Foire Aux Questions
pdf 203.97 Ko
RIFSEEP : Foire Aux Questions (FAQ)
16/01/2017
Réponses apportées aux questions des employeurs publics territoriaux par le CDG31.