Rechercher un contenu, un document
Accueil
Le CDG31
Missions / Compétences / Moyens
Conseil d'Administration
Publicités statutaires légales
Coordination régionale
Observatoire
Rapport Social Unique 2020 (RSU)
Les publications de l’Observatoire
La Conférence Régionale de l'Emploi territorial 2019
La Conférence Régionale de l'Emploi territorial 2017
Organigramme
Commande publique
Données personnelles
Partenaires du CDG31
Vous êtes élu-e
Administrateur du CDG31
Rôle de l'élu employeur
Cadre d'intervention de l'élu employeur
Recrutement
Déroulement et progression de carrière
Rémunération et régime indemnitaire
Droits et obligations des fonctionnaires
Organisation des ressources humaines et évaluation
Temps et conditions de travail
Participer au dialogue social
Santé et sécurité au travail
Le CDG31 accompagne les élus
Assemblée Générale 2020 du CDG31
Vous gérez les RH
Temps de travail - 1607 heures
Contrôle déontologique par l'employeur
Déontologie / Laïcité / Alerte éthique
La Mission Référent Déontologue
La Mission Référent Laïcité
La Mission Référent Alerte Ethique
Signalement des actes de violence et discriminations pour les collectivités
Gérer les carrières
Dossier individuel des agents publics
Avancement de grade
Publicité des tableaux annuels d'avancement de grade
Promotion interne
Rémunération
RIFSEEP
Retraite
Conseil juridique statutaire
Saisir les instances consultatives
Instances paritaires
Instances disciplinaires
Instance médicale
Préserver la santé au travail
Médecine préventive
Prévention des risques professionnels
Inspection en santé et sécurité au travail
Handicap et maintien dans l'emploi
Agir sur la qualité de vie au travail
Assurer les risques statutaires
Pourquoi assurer les risques statutaires ?
Adhérer au contrat groupe 2022
Contrat groupe 2022 / 2025
Contrat groupe 2019 / 2021
Développer l'action sociale
Recruter ou remplacer
Organisation des concours et examens
Listes d'aptitude
Accéder au Site Emploi Territorial (SET)
Missions temporaires
Contrats d'insertion dans la FPT
Apprentissage et emploi des jeunes
Accompagnement au recrutement
Vous faire accompagner
Méthodes et Outils RH
Bilan Repères
MobilitéS
Vous êtes agent public
Concours et examens
Accompagnement à la mobilité
Conseil en évolution professionnelle
Bilan Repères
Ateliers « Objectif recrutement »
MobilitéS
Déontologie / Laïcité / Alerte éthique
Le Référent Déontologue
Le Référent Laïcité
Le Référent Alerte Ethique
Signalement des actes de violence et discriminations pour les agents
Organisations syndicales représentatives
CFDT Interco 31/09
CSD CGT31
FAFPT
GD 31 Force Ouvrière
SUDCT 31
UNSA Territoriaux 31
Vous souhaitez intégrer la FPT
Découvrir la FPT
La Fonction Publique Territoriale
La carrière d'un fonctionnaire
Les droits et obligations des fonctionnaires
Les différentes voies d’accès à la Fonction Publique Territoriale
Elections professionnelles 2022
Commissions administratives paritaires
Commissions consultatives paritaires
Comités sociaux territoriaux
Les extranets
Extranet Emploi
Extranet Carrières
Extranet Cotisation
Extranet ADP
Espace personnalisé CNRACL
Accéder à I-delibRE
Concours et Examens
S'informer sur les concours et les examens
Calendrier prévisionnel
Rechercher un concours / un examen
S'inscrire et suivre son dossier
Règlement général des concours
Se préparer
Après la réussite au concours / Accompagnement lauréat
Bibliothèque documentaire
Offres d'emploi
Vous êtes ici
Accueil
RIFSEEP
Bibliothèque documentaire
Votre recherche
Votre recherche "
RIFSEEP
" a retourné
7
resultat(s)
Filtrer les documents
Du
Par ex., 27/05/2022
Au
Par ex., 27/05/2022
Thématique
Rémunération (6)
Apply Rémunération filter
Management des RH (3)
Apply Management des RH filter
Emploi (1)
Apply Emploi filter
Type de document
Autre modèle de document (saisine, convention...) (2)
Apply Autre modèle de document (saisine, convention...) filter
Modèle d’arrêté (2)
Apply Modèle d’arrêté filter
Note d'information (2)
Apply Note d'information filter
Guide (1)
Apply Guide filter
Note d'information
docx
252.66 Ko
RIFSEEP : livret d'information
16/05/2022
Livret réalisé dans le cadre du groupe de travail régional Occitanie avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81.
Note d'information
pdf
224.37 Ko
RIFSEEP : calendrier
16/05/2022
Le décret n° 2016-1916 du 27 décembre 2016 et l’arrêté du 27 décembre 2016 prévoient un nouveau calendrier d’adhésion au RIFSEEP pour les corps de la FPE, transposable à la FPT.
Modèle d’arrêté
doc
35.5 Ko
Agent titulaire : attribution du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
01/03/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc
36.5 Ko
Agent titulaire : attribution de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE)
01/03/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Guide
docx
1 Mo
RIFSEEP : guide pratique à l'usage des structures publiques territoriales
06/09/2021
Guide méthodologique élaboré par le groupe de travail régional Languedoc Roussillon/Midi Pyrénées avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81 pour faciliter la mise en place du RIFSEEP.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc
1.78 Mo
RIFSEEP : modèle de saisine du Comité Technique (CT)
25/02/2019
Modèle à utiliser pour la saisine du CT placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
xlsx
365.1 Ko
RIFSEEP : outil pratique
30/09/2016
Outil pratique élaboré par le groupe de travail régional Languedoc Roussillon/Midi Pyrénées avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81 pour faciliter la mise en place du RIFSEEP : proposition de critères de cotation, simulation financière.