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Votre recherche "RIFSEEP" a retourné 9 resultat(s)
Note d'information
docx 252.55 Ko
RIFSEEP : livret d'information
11/10/2019
Livret réalisé dans le cadre du groupe de travail régional Languedoc Roussillon/Midi Pyrénées avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81.
Guide
docx 1 Mo
RIFSEEP : guide pratique à l'usage des structures publiques territoriales
11/10/2019
Guide méthodologique élaboré par le groupe de travail régional Languedoc Roussillon/Midi Pyrénées avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81 pour faciliter la mise en place du RIFSEEP.
Diaporama
ppt 2.91 Mo
Diaporama des Rencontres Elus-Employeurs du 1er semestre 2019 (RIFSEEP, PPR)
16/07/2019
Thèmes abordés : le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) et la Période Préparatoire au Reclassement (PPR).
Note d'information
pdf 151.58 Ko
RIFSEEP : nouveau calendrier
05/04/2019
Le décret n° 2016-1916 du 27 décembre 2016 et l’arrêté du 27 décembre 2016 prévoient un nouveau calendrier d’adhésion au RIFSEEP pour les corps de la FPE, transposable à la FPT.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 1.12 Mo
DÉLIBÉRATION N°2019-25 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents relevant du cadre d'emplois des médecins territoriaux
26/03/2019
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 mars 2019.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 1.78 Mo
RIFSEEP : modèle de saisine du Comité Technique (CT)
25/02/2019
Modèle à utiliser pour la saisine du CT placé auprès du CDG31.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 759.01 Ko
Délibération n°2018-26 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents relevant de la filière culturelle.
26/06/2018
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 juin 2018.
Diaporama
ppt 1.8 Mo
Diaporama des réunions élus-employeurs du 1er semestre 2017 (RIFSEEP, actualité statutaire)
07/07/2017
Les thèmes abordés lors des réunions élus-employeurs furent le RIFSEEP et l'actualité statutaire du début de l'année 2017.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
xlsx 365.1 Ko
RIFSEEP : outil pratique
30/09/2016
Outil pratique élaboré par le groupe de travail régional Languedoc Roussillon/Midi Pyrénées avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81 pour faciliter la mise en place du RIFSEEP : proposition de critères de cotation, simulation financière.