Ce formulaire précise les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. Le présent formulaire doit être remis dans un délai de 15 jours accompagné d'un certificat médical.

Le livret d'Analyse des Pratiques Professionnelles (APP) des métiers en crèche aborde le contexte en FPT, la prévention de l’usure professionnelle et l'approche générale de la prévention.

Dans le cadre du Plan Régional Santé au Travail (PRST3) un webinaire a été organisé jeudi 3 décembre 2020 sur la thématique des conduites addictives en milieu professionnel.

Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires CNRACL et IRCANTEC.

Ce document est un modèle de charte de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie afin de répondre aux problématiques rencontrées au sein de leur structure.