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Prévention des pratiques addictives en milieu professionnel
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  • Santé au travail
29/09/2020
Le CDG31 contribue à l’élaboration d’un outil de prévention des pratiques addictives en milieu professionnel
Documents règlementaires
doc 1.79 Mo
Cycle de travail : Modèle de délibération
22/09/2020
Modèle de délibération sur les cycles de travail
Documents règlementaires
doc 1.78 Mo
Cycle de travail : modèle de saisine du comité technique
22/09/2020
Modèle de saisine du comité technique sur les cycles de travail
Messagerie : campagne frauduleuse usurpant l’identité du CDG31.
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22/09/2020
Des adresses de messagerie du CDG31 sont actuellement utilisées par des tiers à des fins frauduleuses.
Elections du Conseil d'Administration du CDG31 2020
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25/09/2020
Listes déposées
Emploi des personnes en situation de handicap : le CDG31 et le FIPHFP signent une nouvelle convention de partenariat
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  • Maintien dans l'emploi
11/09/2020
Une quatrième convention pour la période 2020-2023
Page intérieure d'un code juridique
Situation des agents territoriaux face à l’évolution de l’épidémie de COVID-19
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  • Médecine préventive
  • Position statutaire
08/09/2020
Le décret n° 2020-1098 du 29 août 2020, pris pour l'application de l'article 20 de la loi n° 2020-473 du 25 avril 2020 de finances rectificative pour 2020, fixe au 31 août 2020 la fin des placements en isolement, des agents partageant le domicile d’une personne vulnérable et les nouvelles modalités de prise en charge des personnes les plus vulnérables face au risque de forme grave d'infection au virus COVID-19.

À la suite des élections municipales et par application du décret n° 85-643 26 juin 1985 modifié par le décret n° 2020-554 du 11 mai 2020, le CDG31 est en charge l’organisation des élections permettant la désignation au sein de son conseil d’administration (pour en savoir plus : cliquer ici) :

Logo élections Conseil d'Administration du CDG31 2020
Publication des listes électorales
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03/09/2020
Le 1er septembre 2020
Formulaire et imprimé
pdf 522.5 Ko
Formulaire de réclamation - Élections CA 2020
21/08/2020
Les réclamations relatives aux listes électorales sont adressées à la commission de recensement et de dépouillement des votes et reçues au plus tard le 8 septembre 2020, exclusivement par voie de dépôt contre récépissé, au siège du CDG31, les jours ouvrés de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00.