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Coronavirus : conduite à tenir
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26/02/2020
Plusieurs cas ont été confirmés en France.
Administrateurs du CDG31
Conseil d'Administration du CDG31 : séance du 30 janvier 2020
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13/02/2020
Les délibérations en ligne
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 258.58 Ko
Délibération n°2020-26 Renouvellement de la convention de partenariat entre le FIPHFP et le CDG31 en faveur de l’insertion et du maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap
30/01/2020
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 30 janvier 2020.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 222.4 Ko
Délibération n°2020-25 Recours GONZALEZ – Requête n° 19BX03348 – Habilitation du Président
30/01/2020
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 30 janvier 2020.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 224.46 Ko
Délibération n° 2020-24 Contentieux DELEMOTTE - Appel du jugement du 18 septembre 2019 - Habilitation du Président
30/01/2020
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 30 janvier 2020.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 223.6 Ko
Délibération n°2020-23 Convention CDG31/CD31 du 3 avril 2019 : Examens professionnels de vérification d’aptitude au traitement de l’information /Coût global et facturation
30/01/2020
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 30 janvier 2020.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 276.7 Ko
Délibération n°2020-22 Bilan financier des opérations de concours et examens professionnels – session 2019
30/01/2020
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 30 janvier 2020.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 342.74 Ko
Délibération n°2020-21 Avenant modificatif de l’article 2 de la convention d’adhésion aux applications du GIP Informatique des CDG
30/01/2020
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 30 janvier 2020.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 223.36 Ko
Délibération n°2020-20 Contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2018 03 01 – avenant n°1
30/01/2020
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 30 janvier 2020.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 223.51 Ko
Délibération n°2020-19 Convention de participation en santé - avenant n°01
30/01/2020
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 30 janvier 2020.