N'hésitez pas à contacter une conseillère pour toute question. Pour en savoir plus, retrouvez ci-dessous une rubrique dédiée à la gestion des sinistres pour chaque type de couverture (CNRACL et IRCANTEC). RGPD Le suivi du contrat groupe s’effectue da ...

Vous trouverez en téléchargement la saisine CST-PSC si votre collectivité ou établissement ne souhaite pas adhérer à la convention de participation en santé et/ou prévoyance proposée par le CDG31 à effet au 01 janvier 2024. Date d'édition:  Mardi, 5 ...

Accès aux coordonnées des médecins agréés.             Date d'édition:  Mercredi, 25 juin, 2025 Descriptif court:  Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique:  Assurance statutaire Instance médicale Cibles:  Collectivités ...

Accès aux coordonnées des médecins agréés.                 Date d'édition:  Mardi, 20 mai, 2025 Descriptif court:  Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique:  Assurance statutaire Instance médicale Cibles:  Collectivités ...

N'hésitez pas à contacter une conseillère pour toute question. Pour en savoir plus, retrouvez ci-dessous une rubrique dédiée à la gestion des sinistres pour chaque type de couverture (CNRACL et IRCANTEC). RGPD Le suivi du contrat groupe s’effectue da ...

    Date d'édition:  Jeudi, 28 mars, 2024 Descriptif court:  Guide pratique- Recours contre tiers Thématique:  Assurance statutaire Cibles:  Collectivités Type de document:  Guide Fichier:  plaquette_recours_contre_tiers_2024.pdf ...

    Date d'édition:  Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court:  Brochure accompagnement psychologique / Affiche A4 accompagnement psychologique Thématique:  Assurance statutaire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Autre modèle de document (sa ...

    Date d'édition:  Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court:  Bon de prise en charge / Manuel de gestion / Procédure retour des frais médicaux à la CPAM / Déclaration des accidents de travail / Déclaration de sinistres / Déclaration des arrêts de trav ...

    Date d'édition:  Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court:  Manuel de gestion / Déclaration des accidents de travail / Déclaration de sinistres / Déclaration des arrêts de travail non indemnisés. Thématique:  Assurance statutaire Cibles:  Collectivi ...

    Date d'édition:  Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court:  Brochure accompagnement social / Affiche A4 accompagnement social Thématique:  Assurance statutaire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Autre modèle de document (saisine, convent ...