Date d'édition:  Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court:  Obligation de notification de la notice d’information relative à une convention de participation Thématique:  Protection sociale complémentaire Cibles:  Collectivités Elus Type de docume ...

    Date d'édition:  Dimanche, 1 septembre, 2024 Descriptif court:  Protection Sociale Complémentaire: support de présentation Prévoyance des webinaires de septembre 2024. Thématique:  Protection sociale complémentaire Cibles:  Collectivités Elus Typ ...

    Date d'édition:  Dimanche, 1 septembre, 2024 Descriptif court:  Protection Sociale Complémentaire: support de présentation Santé des webinaires de septembre 2024. Thématique:  Protection sociale complémentaire Cibles:  Collectivités Elus Type de ...

Collectivités Elus Temps de travail Le 02/12/2025 À compter du 29 novembre 2025, l’organe délibérant peut déterminer, après avis du CST, un plafond annuel du nombre de jours pouvant donner lieu à indemnisation. En ce cas, ce plafond est applicable à l’ens ...

    Date d'édition:  Mercredi, 20 décembre, 2023 Descriptif court:  Support de présentation des Mardis du statut de 12 décembre 2023. Thématique:  Temps de travail Congés et absences Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Diaporama Fichier:  ...

    Date d'édition:  Jeudi, 14 septembre, 2023 Descriptif court:  Support de présentation des Mardis du statut du 20 juin 2023. Thématique:  Temps de travail Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Diaporama Fichier:  webinaire_-_lannualisatio ...

PERMANENCE RETRAITE  Le Service Retraite, présent lors des journées de permanences, reçoit les employeurs et les fonctionnaires relevant de la CNRACL pour établir des calculs de pension CNRACL et donner tous les renseignements. Si vous souhaitez prendre u ...

PERMANENCE RETRAITE  Le Service Retraite, présent lors des journées de permanences, reçoit les employeurs et les fonctionnaires relevant de la CNRACL pour établir des calculs de pension CNRACL et donner tous les renseignements. Si vous souhaitez prendre u ...

Le rôle de l'employeur et les outils mis à disposition Cette page s’adresse aux employeurs territoriaux qui adhérent aux conventions de participation en Santé et/ou en Prévoyance. NOTICE D’INFORMATION L’employeur est tenu de transmettre aux agents co ...

Agent public Collectivités Elus Protection sociale complémentaire Retraite Assurance statutaire Actualité du CDG31 Le 02/03/2026 Sous forme de rendez-vous individuels (sur inscription préalable par courriel), les services du CDG31 viennent à votre rencont ...