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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Intercommunalité Conditions de travail Ressource

Votre recherche "-3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。" a retourné 25 resultat(s)
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1. Mise à disposition d'agents suite au transfert de compétences- Modèle de convention

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Modèle à utiliser dans le cadre d’un transfert de compétence d’une commune à un EPCI qui entraine la mise à disposition du service ou de la partie de service chargé de sa mise en œuvre (arti ...

2. Mise à disposition individuelle- Modèle de convention

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Mise à disposition individuelle qui relève des articles L. 512-7 à L. 512-9 et L. 512-12 à L. 512-15 du code général de la fonction publique (ex-article 61 de la loi du 26 janvier 1984) Thém ...

3. Mise à disposition de service- Liste des agents mis à disposition

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court:  Modèle de tableau listant les agents mis à disposition de plein droit d'un EPCI dans le cadre d’un transfert partiel de compétences d’une commune à un EPCI lorsque la bonne organisa ...

4. Accord du 13 juillet 2021- Mise en œuvre du télétravail dans la FP

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 28 juillet, 2021 Descriptif court:  Le télétravail s’est développé dans la fonction publique particulièrement au cours des cinq dernières années, concomitamment au développement des outils numériques et de communication ...

5. Accord du 13 juillet 2021- Mise en œuvre du télétravail dans la FP: Fiche Récap

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 28 juillet, 2021 Descriptif court:  ans le cadre de l’ordonnance du 17 février 2021 relative à la négociation et aux accords collectifs dans la fonction publique, un accord cadre relatif au télétravail a été conclu le 1 ...

6. Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence(s)- Modèle saisine CST

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court:  Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31. Thématique:  Instances paritaires Intercommunalité Cibles:  Collectivités Elus Type de document ...

7. Création d'un service commun- Liste des agents transférés

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    Date d'édition:  Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court:  Modèle de tableau listant les agents transférés dans le cadre de la création d'un service commun. Thématique:  Intercommunalité Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Autre ...

8. Transfert de compétence- Modèle de fiche d'impact

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court:  Modèle à utiliser dans le cadre d'un transfert de compétence d'une commune à un EPCI qui entraine le transfert du service ou de la partie du service chargé de sa mise en oeuvre ...

9. Transfert de compétences- Liste des agents transférés

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court:  Modèle de tableau listant les agents transférés dans le cadre du transfert de compétence entre un EPCI et une de ses communes membres Thématique:  Intercommunalité Cibles:  Collectivités ...

10. La fusion des communautés de communes dans le cadre de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 dite loi NOTRe: incidences sur le personnel

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                              Date d'édition:  Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court:  Un des volets de la loi NOTRe concerne les EPCI à fiscalité propre dont les compétences sont renforcées et qui passent, sauf exception, à un seuil minimal de con ...