1 mars, 2022 Descriptif court:  Livret d'information réalisé par les CDG de la région Occitanie dans ...

et établissements publics. Ce travail, réalisé par les CDG de la région Occitanie, s’inscrit dans une logique ...

et d’échange est proposé une fois par mois sous forme de webinaire. Ces webinaires se déroulent un mardi par ...

cheval » entre février et mars 2025, par exemple, ne sont donc pas concernés.  Ainsi, un agent arrêté pour ... s’il prolonge une période précédente de CMO. Par exemple: un agent arrêté pour 1 mois du 20 février ... légalement déroger à ces dispositions, et prévoir par délibération un maintien à 100 % de la rémunération ...

la méthodologie et le prix de la prestation validée par l’autorité territoriale, la proposition fait l’objet d’une ... convention validée par l’autorité délibérante. Ils nous ont fait confiance: LDG: Syndicat intercommunal ...

accomplies par l'agent, pour une année de service accomplie du 1 er janvier au 31 décembre. Dans ...

par l’article 47 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, qui ...

les agents ou leurs représentants, etc. Cela peut prendre la forme par exemple d’actions sur l’organisation ...

et du reclassement statutaire. Sur la mise en œuvre des avis rendus par les instances médicales, les médecins ...

des documents justifiant de sa situation par une obligation unique à son retour de disponibilité. L’étude ...