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1. Le pas-à-pas d'un recrutement d'un(e) apprenti(e) dans la FPT

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    Date d'édition:  Lundi, 24 juin, 2024 Descriptif court:  Les étapes du recrutement ... d'un(e) apprenti(e) Thématique:  Recrutement Emploi Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note ... d'information Fichier:  cdg31_pas-a-pas-recrutement-apprenti-fpt_livret_2024.pdf ...

2. La nomenclature des emplois territoriaux (NET)

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        Date d'édition:  Vendredi, 1 janvier, 2021 Descriptif court:  La NET recense ... l'ensemble des grades existants pour chaque cadre d'emploi de la fonction publique territoriale. ...

3. Tableau récapitulatif des cas de recrutement d'agents contractuels de droit public

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Leur recrutement est encadré par l'article 3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984, défini ... dans cette note d'information. Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  ... de document:  Note d'information Fichier:  tableau_recapitulatif_des_cas_de_recrutement_juin_2025.pdf ...

4. Délibération n°2021-24 Mise en concurrence 2021 07 01- Souscription d'un contrat groupe d'assurance des risques statutaires, par la voie d'un appel d'offres

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    Date d'édition:  Lundi, 5 juillet, 2021 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2021. Thématique:  Actualité ... du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

5. Délibération n°2020-66 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel applicable aux agents relevant des cadres d'emplois des ingénieurs/techniciens territoriaux

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    Date d'édition:  Mercredi, 16 décembre, 2020 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 16 décembre 2020. Thématique:  Actualité ... du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

6. Délibération n°2017-01: Besoins liés à l'accroissement temporaire d'activité

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        Date d'édition:  Jeudi, 26 janvier, 2017 Descriptif court:  Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 26 janvier 2017. Thématique:  Actualité ... du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

7. Délibération n°2021-02 Création d'emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d'activité

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    Date d'édition:  Mercredi, 3 février, 2021 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 3 février 2021. Thématique:  Actualité ... du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

8. Délibération n°2021-03 Création d'emplois non permanents pour un accroissement temporaire d'activité

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    Date d'édition:  Mercredi, 3 février, 2021 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 3 février 2021. Thématique:  Actualité ... du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

9. Délibération n°2021-41 Désignation d'un agent chargé de la fonction d'inspection en santé et sécurité (CISST)

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    Date d'édition:  Mercredi, 15 décembre, 2021 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 15 décembre 2021. Thématique:  Actualité ... du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

10. Délibération n° 2022-27- Accroissements saisonniers et temporaires d'activités- création d'emplois non permanents

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    Date d'édition:  Mercredi, 11 mai, 2022 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 11 mai 2022. Thématique:  Actualité du CDG31 ... Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...