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61. Liste des médecins généralistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)
Ressource
Accès aux coordonnées des médecins agréés. Date d039;édition: Mardi, 20 mai, ... 2025 Descriptif court: Liste éditée par l039;Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique: ...
62. Signalement des actes de violence et discriminations pour les collectivités
Page éditoriale
au CDG31, un agent d’une collectivité ou d’un établissement adhérent à l039;ensemble de missions, prévu ... par l039;article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique, un agent d’une collectivité ... ou d’un établissement non affilié ou non adhérent à l039;ensemble de missions prévu par l039 ...
63. Prévention des conflits d'intérêts
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 21 avril, 2017 Descriptif court: La loi n° 2016-483 ... Collectivités Type de document: Note d039;information Fichier: prevention_des_conflits_dinterets.pdf ...
64. Droit syndical: livret d'information
Ressource
législatif et réglementaire. Date d039;édition: Mardi, 15 avril, 2025 Descriptif court: Le droit ... Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités Type de document: Note d039;information Fichier: ...
65. Droit disciplinaire: livret d'information
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 4 mars, 2025 Descriptif court: Les fonctionnaires comme ... Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités Type de document: Note d039;information Fichier: ...
66. Agent contractuel CDI: application d'une sanction disciplinaire- exclusion entre 4 jours et 1 an
Ressource
d039;édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s039;applique aux agents contractuels de droit ...
67. Santé- prévoyance: modèle saisine CST
Ressource
à effet au 01 janvier 2024. Date d039;édition: Mardi, 5 novembre, 2024 Descriptif court: Modèle ... à utiliser pour les collectivités/établissements qui n039;adhèrent pas à la convention proposée par ...
68. Assurer les risques statutaires
Page rubrique
(2022 / 2025); les modalités d039;accès aux différents services du contrat groupe 2022-2025; ... des agents de la FPT (tableaux) Capital décès des agents publics (livret d039;information) Contact: CDG31- ...
69. Permanences du CDG31 à Saint-Gaudens
Evénement
aux questions des employeurs territoriaux liées à l039;indisponibilité physique de leurs agents: ... des employeurs territoriaux en lien avec: les modalités d039;adhésion aux différents contrats les couvertures ... les remboursements les sinistres en cours etc. Il pourra également vous accompagner dans l039 ...
70. Actionner une médiation
Contact
Courriel: mediation@cdg31.fr Site web: http://www.cdg31.fr Afficher dans l039;annuaire: Type ...

