Vous êtes ici
Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 103 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques
- Gestion des carrières (60) Apply Gestion des carrières filter
- Instance médicale (43) Apply Instance médicale filter
- Actualité du CDG31 (466) Apply Actualité du CDG31 filter
- Concours et examens professionnels (422) Apply Concours et examens professionnels filter
- Institutions de la FPT (189) Apply Institutions de la FPT filter
- Observatoire (162) Apply Observatoire filter
- Instances paritaires (111) Apply Instances paritaires filter
- Déroulement de carrière (86) Apply Déroulement de carrière filter
- Recrutement (79) Apply Recrutement filter
- Rémunération (61) Apply Rémunération filter
- Congés et absences (60) Apply Congés et absences filter
- Position statutaire (59) Apply Position statutaire filter
- Agent contractuel (49) Apply Agent contractuel filter
- Droits et obligations (47) Apply Droits et obligations filter
- Promotion interne (46) Apply Promotion interne filter
- Management des RH (40) Apply Management des RH filter
- Temps de travail (24) Apply Temps de travail filter
- Intercommunalité (21) Apply Intercommunalité filter
- Emploi (20) Apply Emploi filter
- Prévention des risques professionnels (20) Apply Prévention des risques professionnels filter
- Retraite (19) Apply Retraite filter
- Assurance statutaire (10) Apply Assurance statutaire filter
- Protection sociale complémentaire (7) Apply Protection sociale complémentaire filter
- Santé au travail (6) Apply Santé au travail filter
- Formation (5) Apply Formation filter
- Maintien dans l'emploi (5) Apply Maintien dans l'emploi filter
- Action sociale (4) Apply Action sociale filter
- Conditions de travail (4) Apply Conditions de travail filter
- Intérim territorial (2) Apply Intérim territorial filter
- Médecine préventive (2) Apply Médecine préventive filter
- Cadre d'emplois (1) Apply Cadre d'emplois filter
Type de contenu
Trier par
1. Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet
Ressource
les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. ... Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Ce formulaire précise ... Le présent formulaire doit être remis dans un délai de 15 jours accompagné d'un certificat médical. ...
2. Conseil médical plénier: modèle de déclaration de témoignage d'un accident
Ressource
Cet imprimé doit être dûment complété et signé par le témoin et joint à la déclaration d’accident ... de service établie par l’employeur. Date d'édition: Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court: Ce ... conseil émet un avis sur l’imputabilité au service d’un accident ou d’une maladie et sur l’état de santé, ...
3. Conseil médical plénier: formulaire enquête administrative des accidents de service / travail et des maladies professionnelles
Ressource
l'imputabilité au service d'un accident ou d'une maladie et sur l'état de santé, les infirmités ... Date d'édition: Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court: Ce conseil émet un avis sur ... et / ou le taux d'invalidité qui en découlent. Thématique: Instance médicale Cibles: Collectivités Type ...
4. Agent Contractuel: arrêté congé ATMP sans arrêt de travail
Ressource
mise en (ou prolongation d'un) congé pour accident de travail (ou maladie professionnelle) sans ... Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ...
5. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service de l'accident de service ou accident de trajet
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
6. Agent CNRACL: imputabilité accident de service / accident de trajet / maladie professionnelle sans arrêt de travail
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Congés et absences Instance médicale Cibles: ...
7. Dossier de demande d'allocation temporaire d'invalidité (ATI)
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 17 janvier, 2024 Descriptif court: Dossier de demande ... d'allocation temporaire d'invalidité (ATI). Thématique: Instance médicale Cibles: Agent public ... Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: procedure_ati.docx ...
8. Secrétaire général de mairie- Avantage spécifique d'ancienneté: note d'information
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 21 novembre, 2024 Descriptif court: La loi n° 2023-1380 du 30 ... de mairie", un avantage spécifique d'ancienneté pour le calcul de l'ancienneté requise au titre ... de l'avancement d'échelon. Le décret n° 2024-827 du 16 juillet 2024 est venu préciser les conditions ...
9. CATÉGORIE C- Modifications statutaires au 1er janvier 2022
Ressource
de la catégorie C. Date d'édition: Samedi, 1 janvier, 2022 Descriptif court: Le décret n° 2021-1818 du 24 ... décembre 2021 modifie l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction ... publique territoriale et portant attribution d'une bonification d'ancienneté exceptionnelle. ...
10. Agent CNRACL: attribution d'une Allocation Temporaire d'Invalidité
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Rémunération Instance médicale Cibles: Collectivités Elus Type ...
