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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 130 resultat(s)
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51. Rupture conventionnelle- Simulateur indemnité spécifique
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 5 août, 2020 Descriptif court: Simulateur de l' ...
52. Modèle de plan de prévention
Ressource
Document à compléter à l'aide de la note dédiée à ce sujet. Date d'édition: Jeudi, ...
53. Agent titulaire: secrétaire général de mairie
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 février, 2024 Descriptif court: Ce modèle s' ...
54. Le service militaire et les activités dans la réserve opérationnelle
Ressource
décembre 1982 (article L. 112-1 du Code du service national). Date d'édition: Lundi, 1 juin, 2015 ... Descriptif court: L'objet de ce livret est de présenter les incidences du service national au regard ... Note d'information Fichier: s_service_militaire.pdf ...
55. Filière médico-sociale CATÉGORIE A- Modifications statutaires au 1er janvier 2022
Ressource
de la catégorie A pour la filière médico-sociale. Date d'édition: Samedi, 1 janvier, 2022 Descriptif ... à certains cadres d'emplois de la catégorie A de la filière médico-sociale de la fonction publique ... Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
56. Filière médico-sociale CATÉGORIE B- Modifications statutaires au 1er janvier 2022
Ressource
de la catégorie B pour la filière médico-scoiale. Date d'édition: Samedi, 1 janvier, 2022 Descriptif court: ... cadres d'emplois de la catégorie B de la filière médico-sociale de la fonction publique ... Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
57. Le plan de prévention
Ressource
Cette note présente le contenu d'un plan de prévention et ses modalités de rédaction. ... Date d'édition: Vendredi, 4 juin, 2021 Descriptif court: Le plan de prévention est un document ... d'information Fichier: plan_de_prevention.pdf ...
58. La Fonction Publique Territoriale
Page éditoriale
« Un cadre d'emplois regroupe les fonctionnaires soumis au même statut particulier, titulaires ... d'un grade leur donnant vocation à occuper un ensemble d'emplois. Chaque titulaire d'un grade ... a vocation à occuper certains des emplois correspondant à ce grade. Le cadre d'emplois peut regrouper ...
59. Droits à l'avancement pendant une période de disponibilité ou de congé parental: livret d'information
Ressource
Date d'édition: Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court: Les règles de durée ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
60. CDI- Dispositions de droit commun: livret d'information
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Les dispositions de droit ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
