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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 29 resultat(s)
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1. Action sociale: note d'information
Ressource
Date d'édition: Mardi, 3 juin, 2025 Descriptif court: Ce dossier présente de façon ... synthétique le cadre règlementaire de l'action sociale. Thématique: Action sociale Cibles: ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: action_sociale_mai_2025.pdf ...
2. Fusion d'EPCI- outil 4 bis: fiche méthodologique- cartographie des ressources
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Fournit des explications ... à l'utilisation de l'outil 4 "Cartographie des métiers". Thématique: Intercommunalité Management ... des RH Cibles: Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: ...
3. Fusion d'EPCI- outil 10 bis: fiche méthodologique plan de recrutement
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Fournit des explications ... à l'utilisation de l'outil 10 "Plan de recrutement". Thématique: Intercommunalité Management ...
4. Création d'un service commun- Liste des agents transférés
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle de tableau listant ... les agents transférés dans le cadre de la création d'un service commun. Thématique: Intercommunalité ...
5. Transfert de compétence- Modèle de fiche d'impact
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle à utiliser dans ... le cadre d'un transfert de compétence d'une commune à un EPCI qui entraine le transfert ...
6. CDG31- Service Protection sociale
Contact
l'annuaire: Type de contact: Services CDG31 Thématique: Action sociale Instance médicale Maintien dans ... l'emploi ...
7. Protection sociale statutaire des agents de la FPT
Ressource
Date d'édition: Lundi, 17 mars, 2025 Descriptif court: Protection sociale statutaire ... d'information Fichier: protection_sociale_statutaire_pour_les_agents_de_la_fpt_tableaux_22.04.2022_002.pdf ...
8. Protection Sociale Complémentaire (PSC)
Page rubrique
Collectivités Elus Liens utiles: La réforme de la PSC depuis le 1er janvier 2022- Livret d' ... ;information Fiche pratique: notice d'information PSC Contact: CDG31- Service Contrats Groupe- Conventions ...
9. Mise à disposition de service- Liste des agents mis à disposition
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle de tableau listant ... les agents mis à disposition de plein droit d'un EPCI dans le cadre d’un transfert partiel ...
10. Santé- prévoyance: modèle saisine CST
Ressource
à effet au 01 janvier 2024. Date d'édition: Mardi, 5 novembre, 2024 Descriptif court: Modèle ... à utiliser pour les collectivités/établissements qui n'adhèrent pas à la convention proposée par ...
