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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 230 resultat(s)
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1. La Conférence Régionale de l'Emploi territorial 2024
Page éditoriale
l039;attractivité de la fonction publique territoriale, nos solutions pour aujourd'hui et demain! La conférence ... de la Région Occitanie le jeudi 21 mars à l039;Institut Mines-Télécom d039;Albi. La thématique: ... des employeurs pour contrecarrer le manque d039;attractivité de la fonction publique territoriale étaient ...
2. La Conférence Régionale de l'Emploi territorial 2019
Page éditoriale
d’aujourd’hui et de demain ? Un management territorial incubateur de valeurs de service public. L’impact ... 2ème Conférence Régionale de l039;Emploi Territorial, le mercredi 13 novembre 2019 de 9h30 à 16h00 ...
3. Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet
Ressource
les circonstances de l039;accident de travail ou de trajet par l039;autorité territoriale au fonctionnaire. ... Date d039;édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Ce formulaire précise ... Le présent formulaire doit être remis dans un délai de 15 jours accompagné d039;un certificat médical. ...
4. Conseil médical plénier: modèle de déclaration de témoignage d'un accident
Ressource
Cet imprimé doit être dûment complété et signé par le témoin et joint à la déclaration d’accident ... de service établie par l’employeur. Date d039;édition: Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court: Ce ... conseil émet un avis sur l’imputabilité au service d’un accident ou d’une maladie et sur l’état de santé, ...
5. Conseil médical plénier: formulaire enquête administrative des accidents de service / travail et des maladies professionnelles
Ressource
l039;imputabilité au service d039;un accident ou d039;une maladie et sur l039;état de santé, les infirmités ... Date d039;édition: Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court: Ce conseil émet un avis sur ... et / ou le taux d039;invalidité qui en découlent. Thématique: Instance médicale Cibles: Collectivités Type ...
6. Agent Contractuel: arrêté congé ATMP sans arrêt de travail
Ressource
mise en (ou prolongation d039;un) congé pour accident de travail (ou maladie professionnelle) sans ... Date d039;édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d039;arrêté portant ...
7. Le Conseil Médical Départemental en formation plénière
Page éditoriale
des accidents ou des maladies professionnelles, dans l039;hypothèse où l039;administration territoriale ... Cette instance émet obligatoirement un avis sur l’imputabilité au service d’un accident ou d’une ... le conseil médical en formation plénière émet notamment un avis: sur l039;imputabilité au service ...
8. À l’échelle régionale
Page éditoriale
Les publications de l039;Observatoire En matière de données sociales Les fiches repères du RSU ... La formation, les promotions, L’absentéisme, les accidents de travail, Le handicap, la prévention et les risques ... d039;emploi territorial L’édition du troisième panorama de l’emploi territorial de la région Occitanie a été ...
9. RSU 2023: des fiches repères pour comparer votre collectivité en Occitanie
Actualité
les promotions, L’absentéisme, les accidents de travail, Le handicap, la prévention et les risques professionnels… ...
10. À l’échelle départementale
Page éditoriale
Les publications de l039;Observatoire Rapport Social Unique (RSU): les données sociales au cœur ... et rémunérations Formation et promotions Absentéisme et accidents de travail Handicap, prévention et risques ... professionnels En matière de santé au travail, le RASSCT Au-delà de l039;obligation réglementaire, le Rapport ...

