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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 46 resultat(s)
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11. La Fonction Publique Territoriale

Page éditoriale
La Fonction Publique Territoriale (FPT) s’est structurée à la suite du mouvement ... le cadre d’action et d’organisation de cette fonction publique. Les collectivités territoriales ont ... National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT). Une organisation en filières, cadres d’emploi ...

12. L'annualisation du temps de travail- Simulateur

Ressource
de calculer l'annualisation du temps de travail. Thématique:  Temps de travail Cibles:  Collectivités ...

13. Obligation d'information des agents publics: note d'information

Ressource
de la loi n° 2023-171 du 9 mars 2023 est venu insérer au sein du Code général de la fonction publique ... des fonctions de ces agents. Thématique:  Déroulement de carrière Cibles:  Agent public Collectivités Elus Type ...

14. Temps de travail- La saisine du comité technique est-elle obligatoire?

FAQ
statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les comités techniques sont compétents en matière ...

15. Rupture conventionnelle- Modèle de convention (agent en CDI)

Ressource
2019 relatif à la procédure de rupture conventionnelle dans la fonction publique. Thématique:  Agent ...

16. Rupture conventionnelle- Modèle de convention (fonctionnaire)

Ressource
relatif à la procédure de rupture conventionnelle dans la fonction publique. Thématique:  Déroulement ...

17. CDI- Dispositions de droit commun: livret d'information

Ressource
commun pour les contrats à durée indéterminée de droit public dans la fonction publique sont abordées ...

18. Nouvelles évolutions règlementaires: entrée en vigueur au 21 novembre 2025

Actualité
R. 313-18 du code général de la fonction publique en simplifiant les conditions d’assimilation ... de moins de 2 000 habitants. Descriptif court (chapô):  Quatre décrets concernant la fonction publique ... des CCAS et des CIAS:  l’assimilation ne se fait plus en fonction de l’importance de leur budget ...

19. Filière médico-sociale CATÉGORIE A- Modifications statutaires au 1er janvier 2022

Ressource
à certains cadres d'emplois de la catégorie A de la filière médico-sociale de la fonction publique ...

20. Filière médico-sociale CATÉGORIE B- Modifications statutaires au 1er janvier 2022

Ressource
cadres d'emplois de la catégorie B de la filière médico-sociale de la fonction publique ...