Date d'édition:  Jeudi, 23 janvier, 2020 Descriptif court:  La note de cadrage présente ... l'épreuve de projet de l'examen d'accès par voie de promotion interne au grade d&#039 ...

    Date d'édition:  Lundi, 17 février, 2020 Descriptif court:  La présente note de cadrage ... présente l'épreuve d'entretien de l'examen d'avancement au grade de moniteur éducateur ...

        Date d'édition:  Vendredi, 2 juin, 2017 Descriptif court:  La présente note ... de cadrage présente l'épreuve d'entretien de l'examen d'avancement au grade de technicien ...

Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe: ... Avertissement.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités Type ...

Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 3ème groupe- ... rétrogradation. Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités Type ...

Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 3ème groupe- ... exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 16 jours à 2 ans. Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, ... 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  ...

Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 2ème groupe- ... exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 4 à 15 jours. Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 ... Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Droits ...

Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe- ... exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 1 à 3 jours. Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 ... Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Droits ...

général, après inscription sur un tableau d'avancement, les administrateurs hors classe ayant atteint ... au moins le 5e échelon de leur grade et qui ont accompli, à la date d'établissement du tableau ... d'avancement, six ans de services en position de détachement dans un ou plusieurs des emplois suivants: 1° ...

    Date d'édition:  Mardi, 30 juillet, 2024 Descriptif court:  Modèle d'arrêté portant ... attribution d'une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière ... indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale ...