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Votre recherche "liste d'aptitude" a retourné 2707 resultat(s)
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341. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe (exclusion de 1 à 3 jours)
Ressource
Définition des modalités d039;application d039;une sanction disciplinaire du 1er groupe- ... exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 1 à 3 jours. Date d039;édition: Jeudi, 2 mai, 2024 ... Descriptif court: Ce modèle d039;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Droits ...
342. Secrétaire général de mairie- Avantage spécifique d'ancienneté: note d'information
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 21 novembre, 2024 Descriptif court: La loi n° 2023-1380 du 30 ... de mairie", un avantage spécifique d039;ancienneté pour le calcul de l039;ancienneté requise au titre ... de l039;avancement d039;échelon. Le décret n° 2024-827 du 16 juillet 2024 est venu préciser les conditions ...
343. Prime filière police municipale
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Note d039;information sur ... l039;indemnité spéciale de fonction et d’engagement relevant des cadres d039;emploi de la police municipale ... Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d039;information Fichier: ...
344. Agent titulaire: temps partiel sur autorisation
Ressource
Définition des modalités d039;autorisation de travail à temp partiel pour les fonctionnaires. ... Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039;arrêté s039 ... d’arrêté Fichier: Modèle d039;arrêté titulaire temps partiel sur autorisation ...
345. Agent titulaire: suspension
Ressource
Définition des modalités d039;application d039;une suspension. Date d039;édition: Mardi, ... 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039;arrêté s039;applique aux agents titulaires. ...
346. Agent titulaire et stagiaire: suspension de fonctions
Ressource
Définition des modalités d039;application d039;une suspension de fonctions dans le cadre ... d039;une procédure disciplinaire. Date d039;édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle ... s039;applique aux agents fonctionnaires (titulaire et stagiaire) Thématique: Droits et obligations Cibles: ...
347. À l’échelle nationale
Page éditoriale
Les publications de l039;Observatoire La commission Emploi-GPEEC de l’ANDCDG lance chaque année ... une campagne Bilan de l’emploi. Panorama de l039;Emploi Territorial en France- 14 ème édition ... Panorama de l039;Emploi Territorial en France- 13 ème édition Panorama de l039;Emploi Territorial ...
348. Arrêté portant attribution de la part fixe de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 30 juillet, 2024 Descriptif court: Modèle d039;arrêté portant ... attribution d039;une indemnité spéciale de fonction et d039;engagement pour les agents de la filière ... indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d039;emplois de la police municipale ...
349. ADMINISTRATEUR HORS CLASSE-> ADMINISTRATEUR GENERAL
Condition d’avancement de grade
général, après inscription sur un tableau d039;avancement, les administrateurs hors classe ayant atteint ... au moins le 5e échelon de leur grade et qui ont accompli, à la date d039;établissement du tableau ... d039;avancement, six ans de services en position de détachement dans un ou plusieurs des emplois suivants: 1° ...
350. CONSEILLER DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES-> CONSEILLER PRINCIPAL DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES
Condition d’avancement de grade
nommés conseiller principal, après inscription sur un tableau d039;avancement établi après avis ... les conseillers qui justifient d039;une durée de trois ans de services effectifs dans un cadre d039 ... Les conseillers qui justifient d039;une durée de sept années de services effectifs dans un cadre d039 ...

