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Votre recherche ""Apprentissage modèle"" a retourné 3 resultat(s)

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Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 864.29 Ko

Apprentissage - Modèle saisine CST

07/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Modèle de délibération

docx 31.68 Ko

Contrat d'apprentissage - Modèle délibération CST

07/06/2023

Modèle de délibération à utiliser pour le contrat d'apprentissage.

Modèle d’arrêté

doc 36.5 Ko

Apprentissage : modèle d'arrêté portant attribution d'une bonification indiciaire (NBI maître d'apprentissage)

01/03/2022

Modèle d'arrêté à utiliser dans le cadre d'une bonification indiciaire destinée au maître d'apprentissage.