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Calendrier
pdf 240.18 Ko
Calendrier des instances consultatives
21/03/2024
Calendrier 2024 des instances consultatives : CAP / CCP / CST / FSSSCT / CMFP / CMFR
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 376.72 Ko
Délibération n°2024-08 Université Toulouse I Capitole (Master mention Administration Economique et Sociale parcours-type Emploi Public) Convention de partenariat
06/03/2024
Délibération adoptée par le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 6 mars 2024.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 430.25 Ko
Délibération n°2024-09 Université Toulouse I Capitole (Master 2 mention Droit Public parcours-type Droit des Collectivités Territoriales) – Convention de partenariat
06/03/2024
Délibération adoptée par le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 6 mars 2024.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 216.84 Ko
Délibération n°2023-43 Désignation d'un représentant des collectivités et établissements publics aux CAP A, B et C et à la CCP
08/11/2023
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 8 novembre 2023.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 260.48 Ko
Délibération n°2021-32 Conditions de remboursement des frais de fonctionnement du secrétariat du conseil de discipline par les collectivités et établissements relevant des CAP et CCP du CDG31
15/12/2021
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 15 décembre 2021.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 427.59 Ko
Délibération n°2018-42 Désignation des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics aux commissions administratives paritaires (CAP) de catégorie A et C
06/11/2018
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 novembre 2018.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 326.01 Ko
Délibération n°2018-24 : Désignation d'un représentant titulaire en CAP A, B et C
26/06/2018
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 juin 2018.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 709 Ko
Délibération n°2018-29 Université Toulouse 1 Capitole / Master 2 Collectivités Territoriales - Convention de partenariat
26/06/2018
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 juin 2018.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 195.47 Ko
Délibération n°2016-43 : Convention avec l’Université Toulouse Capitole pour habilitation du Président
08/12/2016
Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 8 décembre 2016.