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Votre recherche "CAP" a retourné 17 resultat(s)
Liste
pdf 209.04 Ko
Liste des membres de la CAP B
11/12/2025
La CAP comprend des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics affiliés et des représentants du personnel.
Calendrier
pdf 347.91 Ko
Calendrier des instances consultatives
23/06/2025
Calendrier 2025 des instances consultatives : CAP / CCP / CST / FSSSCT / CMFP / CMFR
Liste
pdf 223.85 Ko
Liste des membres de la CAP C
18/06/2025
La CAP comprend des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics affiliés et des représentants du personnel.
Liste
pdf 191.53 Ko
Liste des membres de la CAP A
22/05/2025
La CAP comprend des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics affiliés et des représentants du personnel.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 203.85 Ko
Délibération n°2024-32 Désignation d'un représentant des collectivités et établissements publics aux CAP A, B et C et à la CCP
04/07/2024
Délibération adoptée par le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 4 juillet 2024.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 216.84 Ko
Délibération n°2023-43 Désignation d'un représentant des collectivités et établissements publics aux CAP A, B et C et à la CCP
08/11/2023
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 8 novembre 2023.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 260.48 Ko
Délibération n°2021-32 Conditions de remboursement des frais de fonctionnement du secrétariat du conseil de discipline par les collectivités et établissements relevant des CAP et CCP du CDG31
15/12/2021
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 15 décembre 2021.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 421.63 Ko
Formulaire saisine CAP - Licenciement pour inaptitude physique
01/01/2019
Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 421.69 Ko
Formulaire saisine CAP - Refus de congé de formation syndicale
01/01/2019
Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 421.55 Ko
Formulaire saisine CAP - Refus de formation professionnelle
01/01/2019
Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.