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Votre recherche "CAP" a retourné 12 resultat(s)
Calendrier
pdf 240.18 Ko
Calendrier des instances consultatives
21/03/2024
Calendrier 2024 des instances consultatives : CAP / CCP / CST / FSSSCT / CMFP / CMFR
Liste
pdf 186.37 Ko
Liste des membres de la CAP A
22/11/2023
La CAP comprend des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics affiliés et des représentants du personnel.
Liste
pdf 193.96 Ko
Liste des membres de la CAP B
22/11/2023
La CAP comprend des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics affiliés et des représentants du personnel.
Liste
pdf 196.42 Ko
Liste des membres de la CAP C
22/11/2023
La CAP comprend des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics affiliés et des représentants du personnel.
Note d'information
pdf 1.94 Mo
Les compétences des CAP au 1er janvier 2022- Livret d'information
25/10/2022
A compter du 1er janvier 2022, de nouveaux cas d’incompétences des CAP entrent en vigueur, déjà prévues par le décret n° 2019-1265 du 29 novembre 2019, mais renforcées suite à la publication du décret n° 2020-1533 du 8 décembre 2020 relatif aux commissions administratives paritaires et aux conseils de discipline de la fonction publique territoriale.
Note d'information
pdf 721.86 Ko
Analyse des dispositions relatives aux CAP au 1er janvier 2021 (décret n° 2020-1533 du 8 décembre 2020)
28/12/2020
Le présent document a pour objet d’analyser les principales dispositions du décret relatives aux CAP en précisant la date d’entrée en vigueur de chacune de ces dispositions.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 421.63 Ko
Formulaire saisine CAP - Licenciement pour inaptitude physique
01/01/2019
Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 421.69 Ko
Formulaire saisine CAP - Refus de congé de formation syndicale
01/01/2019
Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 421.55 Ko
Formulaire saisine CAP - Refus de formation professionnelle
01/01/2019
Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 1.77 Mo
Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un licenciement en cours de stage
29/12/2015
Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.