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Autre modèle de document (saisine, convention...)

zip 609.04 Ko

Kit Accompagnement psychologique

12/08/2025

Brochure accompagnement psychologique / Affiche A4 accompagnement psychologique

Autre modèle de document (saisine, convention...)

zip 4.84 Mo

Kit Documents de Gestion - CNRACL

12/08/2025

Bon de prise en charge / Manuel de gestion / Procédure retour des frais médicaux à la CPAM / Déclaration des accidents de travail / Déclaration de sinistres / Déclaration des arrêts de travail non indemnisés.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

zip 3.62 Mo

Kit Documents de Gestion - IRCANTEC

12/08/2025

Manuel de gestion / Déclaration des accidents de travail / Déclaration de sinistres / Déclaration des arrêts de travail non indemnisés.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

zip 1.43 Mo

Kit Accompagnement social

12/08/2025

Brochure accompagnement social / Affiche A4 accompagnement social

Autre modèle de document (saisine, convention...)

zip 921.58 Ko

Kit Adhésion Contrats Groupe - 30 agents CNRACL

12/08/2025

Formulaire d'adhésion -30 agents affiliés à la CNRACL / Formulaire d'adhésion agents affiliés à l'IRCANTEC / Modèle de délibération / Notice Contrats Groupe Assurance Statutaire 2026/2029

Autre modèle de document (saisine, convention...)

zip 915.34 Ko

Kit Adhésion Contrats Groupe + 30 agents CNRACL

12/08/2025

Formulaire d'adhésion +30 agents affiliés à la CNRACL / Formulaire d'adhésion agents affiliés à l'IRCANTEC / Modèle de délibération / Notice Contrats Groupe Assurance Statutaire 2026/2029

Note d'information

pdf 735.7 Ko

Fiches repères RSU - Occitanie - 2023 - Les communes de 1 000 à 1 999 habitants

30/07/2025

Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2023. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.

Note d'information

pdf 778.06 Ko

Fiches repères RSU - Occitanie - 2023 - Les communes de 2 000 à 3 499 habitants

30/07/2025

Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2023. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.

Note d'information

pdf 738.47 Ko

Fiches repères RSU - Occitanie - 2023 - Les communes de 20 000 à 39 999 habitants

30/07/2025

Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2023. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.

Note d'information

pdf 735.29 Ko

Fiches repères RSU - Occitanie - 2023 - Les communes de moins de 500 habitants

30/07/2025

Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2023. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.