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Liste
pdf 204.9 Ko
Liste des membres de la CAP C
07/02/2025
La CAP comprend des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics affiliés et des représentants du personnel.
Liste
pdf 160.95 Ko
Liste des membres de la CCP
24/03/2025
La CCP comprend des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel.
Liste
pdf 168.85 Ko
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur territorial
21/12/2023
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur territorial
Liste
pdf 170.03 Ko
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'ingénieur
21/12/2023
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'ingénieur au choix et après examen
Liste
pdf 170.61 Ko
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur principal de 2ème classe
21/12/2023
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne avec examen au grade de rédacteur principal de 2ème classe
Liste
pdf 169.77 Ko
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur territorial
21/12/2023
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur territorial
Modèle de délibération
docx 29.95 Ko
Suppression de poste - Modèle délibération CST
06/06/2024
Modèle de délibération à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Modèle de délibération
docx 31.77 Ko
Astreintes - Modèle délibération CST
07/06/2023
Modèle de délibération de mise en place et d’indemnisation des astreintes.
Comité social territorial
  • Collectivités
  • Elus
  • Instances paritaires
19/06/2025
La prochaine séance du Comité Social Territorial du CDG31 est fixée le jeudi 19 juin 2025.
Comité social territorial
  • Collectivités
  • Elus
  • Instances paritaires
30/09/2025
La prochaine séance du CST du CDG31 est fixée le mardi 30 septembre 2025.