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Liste
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Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'ingénieur
21/12/2023
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'ingénieur au choix et après examen
Liste
pdf 170.61 Ko
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur principal de 2ème classe
21/12/2023
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne avec examen au grade de rédacteur principal de 2ème classe
Liste
pdf 169.77 Ko
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur territorial
21/12/2023
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur territorial
Modèle de délibération
docx 29.95 Ko
Suppression de poste - Modèle délibération CST
06/06/2024
Modèle de délibération à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Modèle de délibération
docx 31.77 Ko
Astreintes - Modèle délibération CST
07/06/2023
Modèle de délibération de mise en place et d’indemnisation des astreintes.

Le dialogue social dans la fonction publique connaît une histoire récente

Le comité social territorial (CST) est réglementé par les dispositions du Code général de la fonction publique.

Il est composé de représentants des collectivités territoriales et établissements publics, ainsi que de représentants du personnel, dont la durée du mandat est fixée à 4 ans.

Comité social territorial
  • Collectivités
  • Elus
  • Instances paritaires
03/02/2026
La prochaine séance du Comité Social Territorial du CDG31 est fixée le mardi 3 février 2026.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 1.79 Mo
Cycle de travail : Modèle délibération
22/09/2020
Modèle de délibération sur les cycles de travail

Chaque membre d’instance sera désormais convoqué par le biais de cette plateforme et pourra indiquer sa présence ainsi que télécharger l’ensemble des documents liés à l’instance pour laquelle il/elle a été convoqué(e).

 

Les référents aux instances du CDG31 se tiennent à votre disposition en cas de difficultés.