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Accueil 华南师范大学 2024年 录取分数线

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201. Délibération n°2024-16 Contentieux sur les lignes directrices de gestion – Information sur le jugement du Tribunal administratif de Toulouse et habilitation de la Présidente à interjeter appel de la décision

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 mars, 2024 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 28 mars 2024. Thématique:  Institutions de la FPT ... de2024-16.pdf ...

202. Délibération n°2024-17 Service Intérim Territorial – Délégation à la Présidente pour la fixation des effectifs

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 mars, 2024 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 28 mars 2024. Thématique:  Institutions de la FPT ... de2024-17.pdf ...

203. Procès-verbal du Conseil d'administration du 06-03-2024

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 6 mars, 2024 Descriptif court:  Le procès-verbal rend compte ... d'Administration CDG31 Fichier:  proces-verbal_ca_cdg31_du_06-03-2024.pdf ...

204. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe (Avertissement)

Ressource
Avertissement.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté ...

205. Agent contractuel: application d'une sanction disciplinaire- Avertissement

Ressource
d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit ...

206. Agent contractuel: application d'une sanction disciplinaire- Exclusion de 1 à 3 jours

Ressource
de 1 à 3 jours.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents ...

207. Agent contractuel: application d'une sanction disciplinaire- Licenciement

Ressource
ni indemnité.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents ...

208. Agent contractuel: suspension de fonctions

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d'une procédure disciplinaire.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle ...

209. Agent contractuel CDD: application d'une sanction disciplinaire- exclusion entre 4 jours et 6 mois

Ressource
d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit ...

210. Agent contractuel CDI: application d'une sanction disciplinaire- exclusion entre 4 jours et 1 an

Ressource
d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit ...