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11. Lettre d'information du CDG31- n°206- Flash spécial Conférence régionale de l'emploi territorial

Lettre d'information
;attractivité de la fonction publique territoriale, nos solutions pour aujourd'hui et demain! La conférence régionale ... Couleur de fond:  #e1ae13 Logo:  Titre- Numéro:  Lettre d'information du CDG31- n°206- Flash ... spécial Conférence régionale de l'emploi territorial Couleur titre- numéro:  #000000 Date:  Mercredi, ...

12. Lettre d'information du CDG31- n°208- Mai 2024

Lettre d'information
    La thématique: l'attractivité de la fonction publique territoriale, nos solutions pour aujourd'hui ... Couleur de fond:  #e1ae13 Logo:  Titre- Numéro:  Lettre d'information du CDG31- n°208- Mai ... l'expertise RH au service des collectivités Titre de l’édito:  CRET 2024: le replay est disponible! ...

13. Lettre d'information du CDG31- n°205- Février 2024

Lettre d'information
solutions pour aujourd'hui et demain! La conférence régionale de l’emploi en Occitanie est un lieu ... Couleur de fond:  #e1ae13 Logo:  Titre- Numéro:  Lettre d'information du CDG31- n°205- ... l'expertise RH au service des collectivités Titre de l’édito:  Conférence Régionale de l&#039 ...

14. Expertise médicale 2022- AT- imputabilité déjà reconnue

Fichier
Fichier:  ok-accident_de_service_-_imputabilite_deja_reconnue_-_demande_dexpertise.pdf ...

15. Conseil médical plénier: modèle de déclaration de témoignage d'un accident

Ressource
Cet imprimé doit être dûment complété et signé par le témoin et joint à la déclaration d’accident ... de service établie par l’employeur. Date d'édition:  Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court:  Ce ... conseil émet un avis sur l’imputabilité au service d’un accident ou d’une maladie et sur l’état de santé, ...

16. Conseil médical plénier: formulaire enquête administrative des accidents de service / travail et des maladies professionnelles

Ressource
l'imputabilité au service d'un accident ou d'une maladie et sur l'état de santé, les infirmités ...     Date d'édition:  Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court:  Ce conseil émet un avis sur ... et / ou le taux d'invalidité qui en découlent. Thématique:  Instance médicale Cibles:  Collectivités Type ...

17. Agent Contractuel: arrêté congé ATMP sans arrêt de travail

Ressource
mise en (ou prolongation d'un) congé pour accident de travail (ou maladie professionnelle) sans ...     Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Modèle d'arrêté portant ...

18. Don de jours de repos à un agent public

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 14 décembre, 2023 Descriptif court:  Ce dispositif qui permet ... d’un handicap ou victime d’un accident. Thématique:  Congés et absences Cibles:  Collectivités Type ... de document:  Note d'information Fichier:  don_de_jours_de_repos_janvier_2024.pdf ...

19. Kit Documents de Gestion- CNRACL

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court:  Bon de prise en charge / Manuel ... de gestion / Procédure retour des frais médicaux à la CPAM / Déclaration des accidents de travail ...

20. Kit Documents de Gestion- IRCANTEC

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court:  Manuel de gestion / Déclaration ... des accidents de travail / Déclaration de sinistres / Déclaration des arrêts de travail non indemnisés. ...