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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 548 resultat(s)
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41. Agent contractuel: modèle de contrat "Recrutement d'un travailleur handicapé"
Ressource
en application de l'article L 352-4 du code général de la fonction publique Thématique: Recrutement Agent ...
42. Temps de travail- La règle des 1607 heures s’impose-t-elle aux collectivités territoriales et établissements publics?
FAQ
par l’article 47 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, qui ... être maintenus (exemples: jour d’ancienneté, jour du maire ou du président, congés de pré-retraite, ...
43. GARDIEN-BRIGADIER DE POLICE MUNICIPALE-> BRIGADIER-CHEF PRINCIPAL
Condition d’avancement de grade
FILIERE POLICE MUNICIPALE C AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 2 avoir au moins un an d'ancienneté ... peut intervenir qu'au vu d'une attestation établie par le Centre national de la fonction ... publique territoriale et certifiant que l'intéressé a suivi la formation prévue par l'article L. ...
44. La Fonction Publique Territoriale
Page éditoriale
La Fonction Publique Territoriale (FPT) s’est structurée à la suite du mouvement ... le cadre d’action et d’organisation de cette fonction publique. Les collectivités territoriales ont ... National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT). Une organisation en filières, cadres d’emploi ...
45. Rémunération
Page rubrique
La rémunération du fonctionnaire est définie, pour les trois fonctions publiques, à l’article ... L 712-1 du Code général de la fonction publique qui dispose que « le fonctionnaire a droit après service ... emploi de la Fonction Publique Territoriale. Ce traitement dépend étroitement de la situation ...
46. MEDECIN HORS CLASSE-> MEDECIN HORS CLASSE
Condition d’avancement de grade
d'avancement, les médecins hors classe comptant au moins quatre années d'ancienneté dans le 5e échelon ... locaux et les régions. Lorsque le nombre calculé en application du 1° ou du 2° est supérieur ou égal ... en compte dans le calcul des plafonds définis au 1° ou au 2° pour la détermination des avancements ...
47. Agent titulaire: disponibilité pour création ou reprise d'entreprise
Ressource
Modèle d’arrêté Fichier: modele_arrete_disponibilite_pour_creation_ou_reprise_dentreprise_122025.doc ...
48. Congé de proche aidant
Ressource
congé ainsi que, le cas échéant, les cas de reprise anticipée ou de renoncement. Thématique: Congés ...
49. Salon Emploi & Mobilité dans la Fonction Publique 2025
Actualité
fonctions publiques : Accueil / Handicap / Emploi / Mobilités / Concours Fonction publique territoriale : ... / Sicoval / Toulouse Métropole, Mairie de Toulouse / Muretain Agglo / SDIS 31 Fonction publique d’Etat : ... / VNF / DREAL / CVRH Toulouse / Agence de l’eau Adour Garonne Fonction publique hospitalière : Centre ...
50. Bonification indiciaire facultative des secrétaires généraux de mairie: la nécessaire modification des lignes directrices de gestion (LDG)
Actualité
de service dans ces fonctions, d’une bonification d'ancienneté d'une durée comprise entre un ... avec l’avancement spécifique d’ancienneté obligatoire: il vient en complément de ce dernier. Vous ... d’information générale sur l’avantage spécifique d’ancienneté des secrétaire de mairie; Les lignes directrices ...

