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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 542 resultat(s)
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71. Retraite
Page rubrique
au remplissage des dossiers CNRACL, les calculs de pension normale et d’invalidité CNRACL, … par mail, courrier, ... actualités, …); D’accompagnement individuel retraite à l’attention des fonctionnaires CNRACL (calculs ... du CGFP Régularisation de cotisations 71 € 97 € Rétablissement de droits 71 € 97 € Simulation de calcul 48 ...
72. Surcotisation: fiche pratique
Ressource
les fonctionnaires affiliés à la CNRACL, pour le calcul de la durée d’assurance, les services à temps partiel sont ...
73. La Conférence Régionale de l'Emploi territorial 2024
Page éditoriale
La Conférence a été organisée par les Centres de Gestion de la Fonction Publique Territoriale ... l'attractivité de la fonction publique territoriale, nos solutions pour aujourd'hui et demain! La conférence ... des employeurs pour contrecarrer le manque d'attractivité de la fonction publique territoriale étaient ...
74. Le Conseil médical
Page rubrique
de transformation de la fonction publique a prévu la création d’un conseil médical en lieu et place du comité ... conseils médicaux dans la fonction publique territoriale précise les conditions d’organisation ... l'article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique. Les avis émis par les deux formations du conseil ...
75. Le Référent Laïcité
Page rubrique
L121-2 du code général de la fonction publique. Qui peut consulter le Référent Laïcité du CDG31? Le CDG31 ... du code général de la fonction publique peuvent désormais recourir à cette mission (à compter ... de laïcité dans la fonction publique, préconise l’identification d’un référent laïcité dans chaque ...
76. Santé et Prévoyance- En tant qu’employeur, ai-je l’obligation de participer à la couverture de mes agents et si oui pour quel montant?
FAQ
cotisation. Attention : les règles de participation pour la fonction publique territoriale sont différentes ... de celles appliquées à la fonction publique d’Etat ou à des entreprises privées (50% de la cotisation). ...
77. Accéder à l'Extranet Cotisations
Page éditoriale
des missions de l’article L.452-39 du Code Général de la Fonction Publique s'acquittent d'une ... les déclarations en ligne, le calcul des cotisations, l’édition des pièces justificatives, le suivi du traitement. ...
78. RÉMUNERATION: revalorisation du SMIC et indemnité différentielle
Actualité
en l’absence de revalorisation concomitante du minimum de traitement de la fonction publique (actuellement fixé ... le supplément familial de traitement et les primes ne sont pas compris pour le calcul de cette indemnité. En cas ...
79. Nouvelles évolutions règlementaires: entrée en vigueur au 21 novembre 2025
Actualité
R. 313-18 du code général de la fonction publique en simplifiant les conditions d’assimilation ... de moins de 2 000 habitants. Descriptif court (chapô): Quatre décrets concernant la fonction publique ... des CCAS et des CIAS: l’assimilation ne se fait plus en fonction de l’importance de leur budget ...
80. Le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Page éditoriale
de mise en place du RIFSEEP au sein de la fonction publique territoriale. Elle précise que ... de la Fonction Publique d’Etat (FPE) en bénéficient. L’assemblée délibérante ne peut pas délibérer sur les cadres ... n°2014-513 du 20 mai 2014 a instauré un Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, ...

