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Modèle de contrat

docx 42.33 Ko

Agent contractuel : Emplois des communes de moins de 1 000 habitants - CDD

12/02/2025

Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels.

Modèle de contrat

docx 41.27 Ko

Agent contractuel : Emplois des communes de moins de 1 000 habitants - CDI

12/02/2025

Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels.

Modèle de contrat

docx 42.36 Ko

Agent contractuel : Emplois pour les communes nouvelles - CDD

12/02/2025

Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels.

Modèle de contrat

docx 41 Ko

Agent contractuel : Emplois pour les communes nouvelles - CDI

12/02/2025

Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels.

Modèle de délibération

docx 30.18 Ko

Agent contractuel : Emplois inférieurs à 50%

12/02/2025

Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.

Modèle de contrat

docx 41.26 Ko

Agent contractuel : Emploi temps non complet inférieur à 50% - CDI

12/02/2025

Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels.

Modèle d’arrêté

doc 61.5 Ko

Agent titulaire : travailleur handicapé - modèle d'arrêté

12/02/2025

Modèle d'arrêté portant titularisation dans le cadre du recrutement d'un agent reconnu travailleur handicapé.

Modèle de contrat

docx 40.82 Ko

Agent contractuel : Emploi communes de moins de 2000 habitants lié à une décision extérieur - CDI

12/02/2025

Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels.

Modèle de contrat

docx 42.48 Ko

Agent contractuel : Emploi communes de moins de 2 000 habitants lié à une décision extérieur - CDD

12/02/2025

Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels.

Modèle de contrat

docx 39.13 Ko

Agent contractuel : Portabilité d'un CDI de droit public

12/02/2025

Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels.